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Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 324 Ko decision_F2025098.pdf

il vous est possible de le faire auprès de la Commission d'accès à l'information. Vous trouverez, ci-annexée, une note explicative concernant…

Mise à jour : 5 novembre 2025

Bilan provincial de l’exploitation de la martre d’Amérique (2012-2021)

pdf 3,01 Mo bilan-exploitation-martre.pdf

de piégeage. 0 2 4 6 8 10 12 14 16 18 20 12 20 13 20 14 20 15 20 16 20 17 20 18 20 19 20 20 20 21 Re nd em en t ( ca pt ur es / 10 0k m ²) Secteur A Sur TP…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Plan d'action 2020-2023 à l'égard des personnes handicapées

pdf 376 Ko PAPH_2023.pdf

Secrétariat du Conseil du trésor 2e étage, secteur 800 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 5R8 Téléphone : 418 643-1529 Sans frais : 1 866 552-5158…

Mise à jour : 21 décembre 2021

Rapport de médiation, Industrie de la construction, secteur résidentiel

pdf 2,26 Mo RAP_Mediation_Construction_Secteur_Residentiel.pdf

....................... 7 ANNEXE A - PROTOCOLE DE NÉGOCIATION .................................... 8 ANNEXE B…

Mise à jour : 11 septembre 2025

Éléments-clés pour la mise en application des obligations de la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 461 Ko elements-cles-application-loi-prp.pdf

Secrétariat du Conseil du trésor 2e étage, secteur 800 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel :…

Mise à jour : 14 décembre 2022

Rapport_RSS_06_CHSLD_des_Floralies_de_Lachine.pdf

pdf 147 Ko Rapport_RSS_06_CHSLD_des_Floralies_de_Lachine.pdf

résidents ............................................................................................ 8 Partie 3 : Le résident reçoit les soins et les…

Mise à jour : 9 mars 2026

Rapport de suivi de la consultation publique sur le plan d’aménagement forestier intégré opérationnels (PAFIO) 2023 des unités d'aménagement 111-61, 112-62 et 112-63

pdf 558 Ko RA_Suivi_PAFIO_Gaspesie_UA_11161-1122-11263_2023.pdf

..................................... 8 Annonce de la tenue de la consultation…

Mise à jour : 3 février 2025

M35056_Diffusion.pdf

pdf 469 Ko M35056_Diffusion.pdf

SG Aucun document 8 décembre 2022 inex. 2022-11-18 Spa BotaBota 4473191 M22191 SMPSC Aucun document 8 décembre 2022 inex. 2022-11-18 Spa BotaBota 13577112…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde, en 6e année du primaire

pdf 1,12 Mo Rapport-evaluation-anglais-intensif-primaire.PDF

1 an 11 30,6 4 11,1 8 13,8 2 ans 14 38,9 11 30,6 4 6,9 3 ans 0 0 5 13,9 10 17,2 De 4 à 9 ans 2 5,6 4 11,1 15 25,9 De 10 à 14 ans 3 8,3 5 13,9 10 17,2 De 15 à…

Mise à jour : 30 janvier 2024

MCN_SMC_2015-2025_17-06.pdf

pdf 576 Ko MCN_SMC_2015-2025_17-06.pdf

les autres documents, ceux-ci auront priorité dans l’ordre suivant : - Le contrat découlant du document d’appel d’offres numéro 999106936; - Le document…

Mise à jour : 8 juin 2022

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Éléments-clés pour la mise en application des obligations de la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

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Rapport de suivi de la consultation publique sur le plan d’aménagement forestier intégré opérationnels (PAFIO) 2023 des unités d'aménagement 111-61, 112-62 et 112-63

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