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2025-26-086

pdf 765 Ko 2025-26-086.pdf

L'adresse de la Commission d'accès à l'information est la suivante: Québec 525, boul. René-Levesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9…

Mise à jour : 27 octobre 2025

PAREA, Programme d'aide Recherche Enseignement Apprentissage

pdf 767 Ko PAREA-guide.pdf

rue De La Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 266-1337 Ligne sans frais : 1 877 266-1337 Courriel : PAREA@mes.gouv.qc.ca ©…

Mise à jour : 10 octobre 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2025-2030 – Analyse d'impact sur les émissions de GES et l'économie

pdf 656 Ko AUTFR_analyse_impact_GES_economique_plan_mise_oeuvre_2025-2030.pdf

réalisées dans le cadre du budget 2025-2026 du gouvernement du Québec pour les différents secteurs de l’économie, ainsi que sur les actions définies et…

Mise à jour : 19 juin 2025

Mémoire - Fonderie Horne - Plan d'action gouvernemental

pdf 300 Ko 2023-0055_memoire.pdf

industriels contaminés Le gouvernement du Québec a octroyé dans les dernières années 320 M$ pour décontaminer et revaloriser des terrains dans plusieurs…

Mise à jour : 31 mars 2023

Liste des fournisseurs de services ayant conclu un contrat de sténographie et liste des mandats de reproduction des débats judiciaires en français transmis aux sténographes pour les districts judiciaires de la région de la Capitale-Nationale - BSM-20

pdf 575 Ko DAI_no_BSM-2025-005442.pdf

n J.G. inc. Québec Sténo M.P. inc. Québec Olivier Bolduc Québec Gestion Huguette Piché inc. Québec Annie Bouchard Québec Stéphanie Ann Couturier Québec…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Tout document faisant état des communications obligatoires entre les personnes ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du MEQ et les parents d'enfants qui font l'école à la maison. Tous les bilans de progressions des enfants e

pdf 4,32 Mo 25-609_Diffusion.pdf

Saint- Charles-Borromée, Québec, J6E 8L1. • Vendredi 27 septembre de 14 h à 16 h au Pignon Bleu de QUÉBEC à l’adresse suivante : 270, rue Saint-Vallier…

Mise à jour : 11 décembre 2025

Diverses informations sur la reddition de compte de la mesure 15186 - sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centre de services scolaires ou par commission scolaires

pdf 358 Ko 22-452_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 17 mars 2023

1071 - Declaration of Exceptional Family Situation

pdf 147 Ko 1071-exceptional-family-situation-2025-2026.pdf

Act. An authorized person at the Québec youth centre must complete and sign this subsection. The student must then sign where indicated. Officer in charge at…

Mise à jour : 14 mai 2025

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Solidarité sociale et de l'Action communautaire - Octobre à décembre 2025

pdf 112 Ko P26_SUBV_Versees_BUD_Discretionnaire_MIN_SOL_SOC_Action_COMMUN_T3.pdf

Trimestre 2025-2026 Octobre à décembre Nom du bénéficiaire Projet visé Circonscription électorale Montant versé À vélo sans âge Soutenir la mission de…

Mise à jour : 13 février 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juin 2024

pdf 459 Ko RA_Acces_Eng_fin_06-2024_MJQ.pdf

systèmes informatiques. * 9361-8882 Québec inc. Québec 5 873 590,80 $ 5 873 590,80 $ Cofomo Québec inc. Québec 5 995 235,40 $ LES SERVICES CONSEILS ABNA INC.…

Mise à jour : 9 octobre 2024

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PAREA, Programme d'aide Recherche Enseignement Apprentissage

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2025-2030 – Analyse d'impact sur les émissions de GES et l'économie

Mémoire - Fonderie Horne - Plan d'action gouvernemental

Liste des fournisseurs de services ayant conclu un contrat de sténographie et liste des mandats de reproduction des débats judiciaires en français transmis aux sténographes pour les districts judiciaires de la région de la Capitale-Nationale - BSM-20

Tout document faisant état des communications obligatoires entre les personnes ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du MEQ et les parents d'enfants qui font l'école à la maison. Tous les bilans de progressions des enfants e

Diverses informations sur la reddition de compte de la mesure 15186 - sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centre de services scolaires ou par commission scolaires

1071 - Declaration of Exceptional Family Situation

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Solidarité sociale et de l'Action communautaire - Octobre à décembre 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juin 2024

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