Résultats de recherche

autrement que par les voies traditionnellement admises. Les recommandations avancées sont le fruit d’un travail mené en collégialité. Elles prennent appui…

d’activités entrent en vigueur le 1er juillet 2023 étant donné leur impact sur l’organisation du travail, notamment. C. Ajouter une disposition visant le…

révisé Fiche 1 Budget détaillé Type de projet Sélectionner Direction DFPSF Nom du CPE 0 Places au permis Numéro de division 0 Règles budgétaires Sélectionner…

services ambulanciers, l’habitation, la culture et le tourisme. Les entreprises d’insertion et de travail adapté, qui sont généralement des entreprises…

et d’économie d’énergie de certains appareils fonctionnant à l’électricité ou aux hydrocarbures a permis de modifier la Loi sur la Régie de l’énergie pour y…

bonne tenue de la consommation des ménages, elle- même soutenue par la bonne tenue du marché du travail et par l’utilisation de l’épargne accumulée. Les…

due à la hausse de la consommation des ménages, elle-même soutenue par la bonne tenue du marché du travail et par l’utilisation de l’épargne accumulée. Les…

pour transport en commun; Droits perçus des exploitants de carrières et de sablières; Licences et permis; Autres revenus de sources locales (redevances…

climatique du Québec au cours de la prochaine décennie. Pour l’occasion, un questionnaire en ligne a permis à 3 274 citoyens du Québec (en provenance des 17…

mai 2019, les ministres responsables du commerce intérieur ont approuvé le rapport du Groupe de travail sur les boissons alcooliques qui recommandait,…