Résultats de recherche

Deuxième suivi des recommandations de l’évaluation de l’efficacité de la politique À part entière – phase 2 : bilan au 30 novembre 2024

pdf 469 Ko RAP_deuxieme-suivi-recommandations-2024_acc.pdf

Grand Théâtre de Québec, de la Société des établissements de plein air du Québec (Sépaq), de la Société de télédiffusion du Québec, de l’Institut de tourisme…

Mise à jour : 30 juin 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

pdf 2,86 Mo ENFFADA_rapport-etape_juin2023.pdf

exécutif 2e étage, secteur 800 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Site Web : quebec…

Mise à jour : 12 avril 2024

Prévenir la criminalité ensemble : Quand la sécurité devient une responsabilité partagée

pdf 733 Ko PO_prevention_criminalite.pdf

disponible en version électronique sur Québec.ca. Pour plus de renseignements : Ministère de la Sécurité publique Tour du Saint-Laurent 2525, boulevard…

Mise à jour : 7 novembre 2025

Formulaire de réclamation finale de dépenses – PRIMEAU 2023

xlsx 840 Ko FOR_reclamation_primeau_2023.xlsx

2025 5.00% 9.975% 100.00% 50.00% 1.049875 25/04/01 26/03/31 2025-2026 2026 5.00% 9.975% 100.00% 50.00% 1.049875 26/04/01 27/03/31 2026-2027 2027 5.00% 9.975%…

Mise à jour : 11 novembre 2024

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 651 Ko air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-05-2022.pdf

climatiques 675, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3823 19 12. RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES MINISTÈRE DES FINANCES DU …

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 563 Ko air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-08-2022.pdf

climatiques 675, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3823 19 12. RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES MINISTÈRE DES FINANCES DU …

Mise à jour : 20 août 2025

Exemple d'avis d'évaluation agricole

pdf 181 Ko AvisEvaluation_Agricole.pdf

Municipalité de : Saint-Jacques-la-Rochelle Rôle en vigueur pour les exercices financiers : 2025-2026-2027 Organisme municipal responsable de l'évaluation…

Mise à jour : 27 juin 2025

Nouveaux emprunts du Québec, 31 mars 2023 - Exercice financier 2022-2023

pdf 36 Ko EMPFR_Quebec_2022-2023_03.pdf

NOUVEAUX EMPRUNTS DU QUÉBEC(1) Exercice financier 2022-2023 (non vérifié) (millions de $) Programme d'emprunts du gouvernement 24 167,0 Emprunts en date du…

Mise à jour : 6 avril 2023

Nouveaux emprunts du Québec, 31 mars 2023 - Exercice financier 2022-2023

pdf 36 Ko EMPFR_Quebec_2022-2023.pdf

NOUVEAUX EMPRUNTS DU QUÉBEC(1) Exercice financier 2022-2023 (non vérifié) (millions de $) Programme d'emprunts du gouvernement 24 167,0 Emprunts en date du…

Mise à jour : 6 avril 2023

Québec's New Borrowings, March 31, 2023 - Financial Year 2022-2023

pdf 39 Ko EMPEN_Quebec_2022-2023.pdf

QUÉBEC'S NEW BORROWINGS(1) Financial Year 2022-2023 (Unaudited) (millions of $) Projected borrowings for the government 24,167.0 Borrowings as March 31, 2023…

Mise à jour : 6 avril 2023

Résultats de recherche

Filtres

Deuxième suivi des recommandations de l’évaluation de l’efficacité de la politique À part entière – phase 2 : bilan au 30 novembre 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

Prévenir la criminalité ensemble : Quand la sécurité devient une responsabilité partagée

Formulaire de réclamation finale de dépenses – PRIMEAU 2023

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

Exemple d'avis d'évaluation agricole

Nouveaux emprunts du Québec, 31 mars 2023 - Exercice financier 2022-2023

Nouveaux emprunts du Québec, 31 mars 2023 - Exercice financier 2022-2023

Québec's New Borrowings, March 31, 2023 - Financial Year 2022-2023

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca