Résultats de la recherche
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« Nous sommes responsables envers les élèves » La réussite et la persévérance scolaires dans les écoles de langue anglaise
pdf 1,92 Mo CELA_Rapport_ReussitePerseveranceEcolesAnglos.pdf
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Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 2 – Avril 2024
pdf 579 Ko GUI_pracim_volet_2_avril_2024.pdf
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Modernisation des standards sur l'accessibilité du Web
pdf 660 Ko principes_directeurs.pdf
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universite-patients-uqar_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf
pdf 189 Ko universite-patients-uqar_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf
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Procédure liée à l'adoption d'avis conditionnels
pdf 404 Ko procedure-avis-conditionnels-cpu.pdf
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Guide d’élaboration et de mise en œuvre d’un processus de gestion des risques de sécurité de l’information
pdf 0,91 Mo elaboration_miseenoeuvre_processus_gestion_risques_securite_information.pdf
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Calendrier de conservation du ministère en vigueur depuis 2019
pdf 875 Ko Calendrier-conservation-2019-MRIF-20230307-002.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion
pdf 0,98 Mo air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-10-2024.pdf
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Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications
pdf 7,15 Mo RA-annuel-gestion-2022-2023-MCC.pdf
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Mai 2024
pdf 101 Ko 24_05-engagements.pdf