Résultats de recherche

maximal par catégorie d’emploi (voir le tableau 1) ainsi qu’un taux unique de 20 % pour les charges sociales. Les charges sociales sont : Régime de rentes du…

d’assurance collective Sommaire des protections en vigueur le 1er mai 2022 Contrat 005492 Personnes employées Ce document est un résumé des protections…

des opérations de restructuration 12 599c 13 3171 Charges Administration générale 14 3172 Sécurité publique 15 3173 Transport 16 3174 Hygiène du milieu 17…

entre Stablex et la Ville de Blainville. En août 2023, en marge des audiences publiques tenues par le Bureau d’audiences publiques en environnement (BAPE)…

ses dommages. 3.2 L’Organisme assume l’entière responsabilité concernant le contenu de toutes publications ou documents qu’il produit en utilisant le logo.…

fédération canadienne. Dans la poursuite de ce mandat, celui-ci a lancé un exercice de consultations publiques pour éclairer ses travaux et faire fructifier…

PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte En vertu des articles 447 et 448 de la Loi sur l’instruction publique (chapitre I-13.3, ci-après la « LIP »), le…

le présent document, le terme « PME » désigne toute petite ou moyenne entreprise de moins de 250 employés, sans tenir compte de son chiffre d’affaires ou de…

n du conseil d’administration – la proportion des dirigeants et employés Les lois prévoient que les dirigeants rémunérés et les employés de l’institution…

il participe au programme d’équité en matière d’emploi de sa province ou de son territoire ou à défaut, à un programme fédéral d’équité en matière d’emploi.…