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Rapport annuel de gestion 2022-2023 -

pdf 2,80 Mo SPN_RapportAnnuelDeGestion_2022-2023.pdf

gouvernemental Québec.ca : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres‑et‑organismes/societe‑plan‑nord/publications Dépôt légal – Septembre 2023…

Mise à jour : 26 septembre 2023

Toutes communications entre le Ministère et le cégep de Thetford concernant le troisième versement destiné à l’acquisition d’équipements nécessaires à la mise en œuvre du programme d’études Technologie du génie électrique. Versement ment

pdf 1,71 Mo 24-445_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 9 décembre 2024

Projet de règlement sur un bloc de 300 mégawatts d’énergie solaire photovoltaïque

pdf 217 Ko 2024-0025_memoire.pdf

combler les besoins énergétiques du Québec et atteindre les objectifs de carboneutralité estimés entre 150 TWh et 200 TWh d’ici 2050. Dans son Plan d’action…

Mise à jour : 8 avril 2024

Liste des engagements financiers - Juin 2024

pdf 766 Ko 2024-06_MSSS.pdf

prêt de services avec le Centre hospitalier universitaire de Québec - Université Laval, pour la période du 05 septembre 2023 au 04 septembre 2026, aux fins…

Mise à jour : 10 janvier 2025

Mémoire - Règlement modifiant le Règlement sur l’immigration au Québec – Modifications

pdf 555 Ko 2024-1995_memoire.pdf

NT DU QUÉBEC DE : Madame Christine Fréchette Le 5 août 2024 Ministre de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration TITRE : Règlement modifiant le…

Mise à jour : 13 mars 2025

Diverses informations sur la reddition de comptes de la mesure 15186 - Sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centres de services scolaires ou par commissions scolaires - AMENDÉE

pdf 437 Ko 22-452_Diffusion_Amendee.pdf

net de Québec 15 1260 0 0 0 734008 École Freinet de Québec 15 1260 0 0 0 734008 École Freinet de Québec 15 1260 0 0 0 734008 École Freinet de Québec 15 1260…

Mise à jour : 11 avril 2023

3-Alloc-AdoptionPL64CreationMNHQ-ML-10octobre2024-VF.pdf

pdf 178 Ko 3-Alloc-AdoptionPL64CreationMNHQ-ML-10octobre2024-VF.pdf

vieux que l’État fédéral! o La première constitution du Québec – imposée par Londres, mais quand même – date de l’Acte de Québec, en 1774. o Le Québec vit en…

Mise à jour : 4 février 2026

Informations et contrats conclus par le ministère de la Justice avec des fournisseurs de services infonuagiques - BSM-2025-004873

pdf 346 Ko DAI_no_2025-004873.pdf

d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Mise à jour : 21 février 2025

Demande tout document relatifs à la décision de la Direction régionale de Montréal de ne pas renouveler les ententes de services du Programme projet préparation à l'emploi des entreprises Les Buffets Insère-Jeunes, Cuisine Atout,YWCA de Montréal.

pdf 1,97 Mo AI_M20253270_Demande_document_relatif_decision_DIR_regionale_MTL.pdf

général adjoint … 2 Québec 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 643-4820 Télécopieur : 418 646-6519…

Mise à jour : 27 août 2025

Demande la méthode de calcul permettant d'obtenir le montant du Soutien à l'action bénévole dans les circonscriptions.

pdf 520 Ko AI_M20253308_Demande_Methode_Calcul_Montant_Soutien_Action_benevole.pdf

Commission d’accès à l’information est la suivante : Québec 525, boul. René-Lévesque Est Tél. : 418 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Bureau 2.36 Québec (Québec…

Mise à jour : 30 juillet 2025

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Toutes communications entre le Ministère et le cégep de Thetford concernant le troisième versement destiné à l’acquisition d’équipements nécessaires à la mise en œuvre du programme d’études Technologie du génie électrique. Versement ment

Projet de règlement sur un bloc de 300 mégawatts d’énergie solaire photovoltaïque

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Informations et contrats conclus par le ministère de la Justice avec des fournisseurs de services infonuagiques - BSM-2025-004873

Demande tout document relatifs à la décision de la Direction régionale de Montréal de ne pas renouveler les ententes de services du Programme projet préparation à l'emploi des entreprises Les Buffets Insère-Jeunes, Cuisine Atout,YWCA de Montréal.

Demande la méthode de calcul permettant d'obtenir le montant du Soutien à l'action bénévole dans les circonscriptions.

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