Résultats de la recherche
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Liste des engagements financiers - Août 2025
pdf 1,04 Mo 2025-08_MSSS.pdf
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Loi modifiant la Loi sur le patrimoine culturel et d’autres dispositions législatives
/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-13-19-mai-2021
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Rapport de suivi de consultation publique PAFIO Laurentides 2019 - Unité d'aménagement 061-51
pdf 2,26 Mo RA_suivi_PAFIO_Laurentides_2019_UA061-51_MFFP.pdf
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Stratégie québécoise d'économie d'eau potable - L'économie d'eau potable et les municipalités
pdf 2,40 Mo eau_potable_municipalites.pdf
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Microsoft Word - 221C0MecaniqueBatiment.doc
pdf 0,95 Mo PE07-221C0-Mecanique-Batiment.pdf
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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2
pdf 25 Mo Questions-publication-PAGLCHT-2.pdf
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Les jeunes adultes contreveants : Perspective des 18-25 ans - Revue de la littérature
pdf 0,95 Mo jeunes-contrevenants.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales
pdf 1,27 Mo air-pratiques-agroenvironnementales-03-2026.pdf
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Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles
pdf 1,18 Mo PRO_auditeurs_declaration_finale_travaux.pdf
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Étude des effets nets des mesures actives offertes aux individus de la clientèle des personnes sans soutien public du revenu, 3e cycle d’évaluation – Rapport d'évaluation
pdf 3,98 Mo RA_effets-nets-mesures-active-offertes-pers-sans-soutien-public-revenu_MESS.pdf