Résultats de la recherche
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Présentation PowerPoint
pdf 2,74 Mo 3-16nov2023-projet-perspective-I-et-I.pdf
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Aide-mémoire destiné aux organismes municipaux en vue de l'entrée en vigueur du chapitre SP 3280 – Obligations liées à la mise hors service d'immobilisations
pdf 0,93 Mo aide_moire_SP_3280-OMHS_01.pdf
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Science et technologie de l'environnement - Secondaire
pdf 900 Ko PFEQ-science-technologie-environnement-secondaire.pdf
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Demande diverses informations concernant une modification de la définition de frais de logement dans ADEL.
pdf 612 Ko AI_M20253097_demande_divers_info_modification_def_frais_logement_ADEL.pdf
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Politique d’information, de consultation et de participation active en matière de gestion du patrimoine culturel
pdf 637 Ko PO-information-consultation-participation-active.pdf
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Budget de dépenses 2023-2024 - Crédits, dépenses et plan annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2023-2024
pdf 6,10 Mo 4_Credits_Assemblee_nationale.pdf
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Le Québec carboneutre. Une contribution essentielle pour le futur
pdf 4,81 Mo quebec-carboneutre-contribution-essentielle-futur.pdf
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Rapport_final_SOMMAIRE_Deloitte_2021-06-15.pdf
pdf 2,04 Mo Rapport_final_SOMMAIRE_Deloitte_2021-06-15.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice de l’enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA)
pdf 886 Ko enffada-rapport-etape-2025.pdf
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