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Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3,19 Mo regime-budgetaire-cegep-mai-2023.pdf

mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026 Annexe abrogée à compter de l’année scolaire 2023-2024. S123 Accès à distance à des applications…

Mise à jour : 19 mai 2023

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2025

pdf 3,34 Mo AUTFR_lepointNov2025.pdf

2025-2026 à 2027-2028 Depuis le budget 2025-2026, la situation économique et budgétaire entraîne des révisions favorables de 1,6 milliard de dollars en 2025-…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Rapport d’activités 2022-2023 – Financement-Québec

pdf 1,07 Mo FINFR_rapann_finqc2223.pdf

terme Au cours de l’exercice financier 2022-2023, la Société a consenti 523 prêts à court terme sous forme de marge de crédit d’un montant moyen de 2,6…

Mise à jour : 27 mars 2024

Depuis 2016, les communications (lettres, notes de services, courriels) au sein du MSP ou avec des corps de police, au sujet de la problématique suivante : le non-respect, par des policiers et directeurs de corps de police, de leurs obligations prévues

pdf 724 Ko 2026-10763_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 26 mars 2026 N/Réf. : 2026-10763 OBJET: Votre demande en vertu de la…

Mise à jour : 15 avril 2026

l’Initiative ministérielle de soutien à la transition aux pratiques agroenvironnementales en zone littorale du lac Saint-Pierre

pdf 492 Ko PG_initiative-soutien-transition-pratiques-agroenvironnementales-IML_MAPAQ.pdf

SAINT-PIERRE INITIATIVE MINISTÉRIELLE 2026-2028 Initiative ministérielle de soutien à la transition aux pratiques agroenvironnementales en zone littorale du…

Mise à jour : 13 janvier 2026

Liste de contrats octroyés à des firmes de relations publiques ou de marketing depuis 2021-2022

pdf 387 Ko DAI_no_BSM-2025-005573.pdf

PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux documents détenus par…

Mise à jour : 24 novembre 2025

PNE_Rapport-Annuel2024-2025_web.pdf

pdf 13,88 Mo PNE_Rapport-Annuel2024-2025_web.pdf

famille de l’élève ; • l’actualisation, l’appropriation et l’application du plan de lutte contre l’intimidation et la violence ; • l’application des…

Mise à jour : 11 février 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 21 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf

2025-2026 et une somme de 165 M$ en 2026-2027 pour financer les mesures de la Politique des universités. L’étalon sera ajusté à cet effet. Ces ajustements…

Mise à jour : 11 juin 2024

Nombre total de victimes d'infractions sexuelles en fonction du sexe et de la catégorie d'infraction pour les années 2023 à 2025 inclusivement, avec une ventilation par année.et Nombre de victimes d'infractions contre la personne commises en contexte

pdf 595 Ko 2025-13169.pdf

finales en 2026 à la fin du processus de validation. …2 2 Le SMAPSJ nous informe que les données 2025 ne sont pas disponibles pour l’instant. L’exercice sera…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 3,23 Mo RA_24-102-01W_MSSS.pdf

sécurisants. Indicateur 5 : Pourcentage des employés formés sur les réalités autochtones (Mesure de départ : 87 %) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027…

Mise à jour : 19 septembre 2024

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Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2025

Rapport d’activités 2022-2023 – Financement-Québec

Depuis 2016, les communications (lettres, notes de services, courriels) au sein du MSP ou avec des corps de police, au sujet de la problématique suivante : le non-respect, par des policiers et directeurs de corps de police, de leurs obligations prévues

l’Initiative ministérielle de soutien à la transition aux pratiques agroenvironnementales en zone littorale du lac Saint-Pierre

Liste de contrats octroyés à des firmes de relations publiques ou de marketing depuis 2021-2022

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

Nombre total de victimes d'infractions sexuelles en fonction du sexe et de la catégorie d'infraction pour les années 2023 à 2025 inclusivement, avec une ventilation par année.et Nombre de victimes d'infractions contre la personne commises en contexte

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Santé et des Services sociaux

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