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Plan stratégique 2019-2023 – mise à jour à l’automne 2020

pdf 1,31 Mo Plan-strategique_automne_2019-2023.pdf

frais : 1 866 552-5158 Télécopieur : 418 643-9226 Courriel : communication@sct.gouv.qc.ca Site Web : www.tresor.gouv.qc.ca Plan stratégique 2019‑2023 Dépôt…

Mise à jour : 26 janvier 2021

Système SOMAEU - Guide de l’utilisateur - Module 4.0 - Rapports opérationnels

pdf 6,67 Mo somaeu-guide-utilisateur-rapports-operationnels.pdf

mddelcc.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/ http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/eaux-usees/domest-communautaire-municipal.…

Mise à jour : 5 mai 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère des Ressources naturelles et des Forêts

pdf 1,49 Mo RA_annuel_gestion_2023-2024_MRNF.pdf

2024 mailto:renseignements%40mrnf.gouv.qc.ca?subject= https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/ressources-naturelles-forets/publications…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Regime-budgetaire2021-Colleges-prives.pdf

pdf 915 Ko Regime-budgetaire2021-Colleges-prives.pdf

de leur mention au tableau. http://www.education.gouv.qc.ca/references/lois-et-reglements/enseignement-collegial/ http://www.education.gouv.qc.ca/references/…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Causes criminelles avec arrêt pour délais déraisonnables demandé par la défense et accordé par le juge selon le palais de justice (2021 à 2023) - BSM-2024-003494

pdf 473 Ko DAI_no_BSM-2024-003494.pdf

30, a. 15. […]. http://www.google.ca/url?sa=i&rct=j&q=&esrc=s&source=images&cd=&ved=2ahUKEwiDubKN9ufaAhVyT98KHemaARUQjRx6BAgBEAQ&url=http://www.tourisme.gou…

Mise à jour : 18 mars 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Finances

pdf 1,40 Mo MINFR_RAG2022-2023.pdf

conseils d’administration (CA) des sociétés d’État6. Ces mesures ont introduit une obligation de parité pour chacune des sociétés d’État visées : le nombre…

Mise à jour : 22 novembre 2023

Prime de complexité supérieure - BSM-2025-005185

pdf 0,94 Mo DAI_no_BSM-2025-005185.pdf

étage Québec (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 16 juin 2025 Objet : Demande d’accès…

Mise à jour : 23 juin 2025

Analyse d'impact réglementaire - Loi modifiant le Code des professions et d’autres dispositions principalement afin d’alléger les processus réglementaires du système professionnel et d’élargir certaines pratiques professionnelles dans le domain

pdf 707 Ko 2025-0217_air.pdf

médicaments, grossistes en médicaments et assureurs privés, l’impact sur l’emploi devrait être pour ainsi dire nul. 16 6. PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Registraire des entreprises Les noms d’entreprises au Québec

pdf 581 Ko IN-531_REQ_noms_ENTR_QC.pdf

toponymie.gouv.qc.ca Office de la propriété intellectuelle du Canada Service à la clientèle : 1 866 997-1936 Courriel : IC.contact-contact.IC@canada.ca Site…

Mise à jour : 11 septembre 2025

Lecture de compteurs d’eau

xlsx 1,28 Mo lecture_compteurs_eau.xlsx

la Stratégie du MAMH par téléphone au (514) 873-3335 ou à l'adresse courriel EAUtrement@mamh.gouv.qc.ca SECTION 2 - IDENTIFICATION DU RÉPONDANT…

Mise à jour : 22 octobre 2020

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Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère des Ressources naturelles et des Forêts

Regime-budgetaire2021-Colleges-prives.pdf

Causes criminelles avec arrêt pour délais déraisonnables demandé par la défense et accordé par le juge selon le palais de justice (2021 à 2023) - BSM-2024-003494

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Finances

Prime de complexité supérieure - BSM-2025-005185

Analyse d'impact réglementaire - Loi modifiant le Code des professions et d’autres dispositions principalement afin d’alléger les processus réglementaires du système professionnel et d’élargir certaines pratiques professionnelles dans le domain

Registraire des entreprises Les noms d’entreprises au Québec

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