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25213 - Lévis G6V3J8 12 - Chaudière-Appala818 - Lévis Primaire NON 824022 E1417623 OPERATIONNEL Saint-Dominique 1955 2, rue de l'Entente 25213 - Lévis…

but de réduire l’impression et la transmission de documents D’ici 2020, avoir revu au moins deux procédures Deux processus revus en 2017-2018 et en 2018-2019…

récréation extensive. Le 14 septembre 2017, la limite du parc national était modifiée pour intégrer deux terrains acquis dans les années précédentes, portant…

dirigées vers le sud de la frontière. En 2020, la valeur des investissements américains au Québec s’élevait à plus d’un milliard et demi de dollars, générant…

alphabétique, de la définition suivante : « «niveau des eaux souterraines» : le niveau saisonnier élevé de la nappe phréatique établi sur la base d’une étude…

villes et agglomérations exerçant certaines compétences de MRC sont les suivantes : Gatineau, Laval, Lévis, Mirabel, Rouyn-Noranda, Saguenay, Shawinigan,…

stratégique 2023-2027 du Ministère correspond à quatre objectifs, dont deux visent la qualité des services offerts. En ce qui concerne ces deux objectifs,…

ministérielle d’évaluation de programme et à la Charte d’évaluation de programme du Ministère. Ces deux documents sont disponibles à l’adresse suivante : •…

par municipalité et territoire non organisé (TNO) et par chantier (secteur). Étant donné le nombre élevé de commentaires reçus et que plusieurs d’entre eux…

période s’étendant du 1er avril 2020 au 31 mars 2022. Une nouvelle réglementation est publiée aux deux ans, le 1er avril, mais les périodes, limites et…