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Rapport mensuel des opérations financières au 31 août 2021

pdf 579 Ko MENFR_rmof_15_09.pdf

les finances publiques de l’État. Changement d’application de la norme comptable sur les paiements de transfert Le gouvernement du Québec contribue au…

Mise à jour : 27 juin 2025

Tableau synthèse des dépenses 2023-2024 du Fonds d’électrification et de changements climatiques

pdf 673 Ko tableau-synthese-budgets-depenses-2023-2024-action-climatique.pdf

conversion vers des carburants moins émetteurs de gaz à effet de serre (GES) - Projet pilote de recharge publique pour véhicules lourds 910 000 910 000 910…

Mise à jour : 30 mars 2026

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 1,57 Mo analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) sont de précieux atouts à cet égard. Or, certaines étapes actuellement sous la responsabilité du…

Mise à jour : 20 novembre 2024

Module 3_Analyse et enjeux_PAFIT_Région Nord-du-Québec

pdf 3,48 Mo DS_PAFIT_AnalyseEnjeux_Nord-du-Qc.pdf

Communication, consultation Processus de consultation Programme de participation autochtone (PPA) Pour en savoir davantage sur les préoccupations propres à…

Mise à jour : 17 avril 2025

Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les critères de fixation de loyer

pdf 497 Ko 2022-0238_air.pdf

☐ 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…

Mise à jour : 15 février 2023

quipe de production

pdf 1,53 Mo PE04-551A0-Professionnelle-Musique-Chanson.pdf

programmes d’études Consultante Ghyslain Filion Enseignant au programme Interprétation théâtrale Collège Lionel-Groulx Nicole Gendron Conseillère en…

Mise à jour : 21 octobre 2022

État des connaissances - Projet de parc national des Monts-Pyramides

pdf 19,25 Mo RA_Etat-connaissances_Ulittaniujalik.pdf

suite d’une consultation interministérielle, le COMPADRE donne son aval aux 18 projets soumis par le MLCP et demande au MER d’inscrire ces sites au plan…

Mise à jour : 16 octobre 2023

Rapport sur le financement des services publics 2014-2015

pdf 3,37 Mo MINFR_rapportFSP2014-2015.pdf

................................................................................... 67 Sécurité publique…

Mise à jour : 27 juin 2025

Rapport d'examen de plainte

pdf 421 Ko Rapport_5124-19-001.pdf

reconnaissance d'équivalence. Consulté le 2020-03-06. L’emphase appartient à l’analyste.…

Mise à jour : 4 mars 2025

Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2017

pdf 882 Ko rapport_usage_eau_potable_2017.pdf

https://www.mamh.gouv.qc.ca/fileadmin/publications/grands_dossiers/strategie_eau/strategie_eau_potable_2011_2017.pdf https://www.mamh.gouv.qc.ca/fileadmin/…

Mise à jour : 13 août 2019

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