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Mémoire concernant le Projet de loi concernant l’identité numérique nationale et modifiant d’autres dispositions

pdf 315 Ko 2024-0179_memoire.pdf

Raison d’être de l’intervention Identité numérique nationale Le Programme Service québécois d’identité numérique (ci-après « SQIN »), autorisé par le…

Mise à jour : 2 décembre 2024

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 2,26 Mo 23-195_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Mise à jour : 24 août 2023

Engagements-2023-07-MCC

pdf 7,36 Mo Engagements_2023-07-MCC.pdf

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS * Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS code nom Secteur (s’il y a lieu) code nom…

Mise à jour : 8 août 2023

Bulletin du marché du travail, région de Lanaudière, juin 2025

pdf 780 Ko BUL_IMT_04_LAN_2025-06.pdf

Nombre de candidats région de Lanaudière un cumulatif de 395 (2025-2026) Nombre de candidats ensemble du Québec un cumulatif de 9 442 (2025-2026) 261 5 009…

Mise à jour : 16 octobre 2025

Communications entre le Bureau du Québec à Tel-Aviv et le Centre international de la diplomatie francophone (CIDF)

pdf 14,58 Mo DA-Communications-BQTA-CIDF-MRIF-20250312-002.pdf

de la visite de Yad Vashem se fera après établissement du programme de la journée - Une visioconférence sera organisée mi-mars entre tous les participants à…

Mise à jour : 22 avril 2025

Microsoft Word - NV1_20180517-32_AIR_Règlement GNR_ Fév2019_V2.docx

pdf 120 Ko AIR_201902_RG_gaz_naturel_distribution_MERN.pdf

les changements climatiques (MELCC). Dans cette perspective, le Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC)…

Mise à jour : 16 mai 2023

Devis détaillé

pdf 208 Ko PAMH-Devis-Detaille.pdf

lettres moulées) Signature No. RBQ Année Mois Jour PAMHDevDetaille(2026-06) Page sur Numéro de dossier Numéro de division des travaux PROGRAMME…

Mise à jour : 30 juin 2026

2526_t2-art22_formation-colloque-congres.pdf

pdf 40 Ko 2526_t2-art22_formation-colloque-congres.pdf

renseignements relatifs aux dépenses Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : juillet à septembre 2025 Description de l'activité Nom de l'unité…

Mise à jour : 16 juillet 2026

RFA2021_MON

pdf 431 Ko RFA2021-MON.pdf

Code de nature 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 01 02 02 03 03 04 04 05 05 06 06 07 07 08 08 09 09 10…

Mise à jour : 18 février 2022

Mémoire - Plan de mise en œuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030 et du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030

pdf 363 Ko 2023-0080_memoire.pdf

du secteur industriel : notamment par la bonification du programme bioénergie volet grands émetteurs (+ 175 millions de dollars); — le soutien accru à la…

Mise à jour : 6 juin 2023

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Devis détaillé

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RFA2021_MON

Mémoire - Plan de mise en œuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030 et du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030

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