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Pour ce faire, chaque MO aura l’obligation de définir des indicateurs et des cibles ainsi que de remplir annuellement des fiches de suivi pour les mesures…

français; • Âgés de 18 ans et plus. Échantillonnage et quotas • Au total, 500 répondants québécois ont rempli le sondage. Méthodologie 4 Questionnaire • Le…

le des pêcheurs et des aides-pêcheurs du Québec (chapitre B-7.1, r. 1) détermine les critères à remplir par les pêcheurs québécois pour obtenir du BAPAP un…

cause les fins pour lesquelles l'aide financière a été octroyée; 3° la COMMUNAUTÉ fait défaut de remplir l'un ou l'autre des termes, conditions et…

satisfait aux exigences du stage ; 6° avoir réussi les examens déterminés par l’Ordre ; 7° avoir rempli une demande de certificat de spécialiste ; 8° avoir…

est inférieur au nombre d’enfants qui en ont besoin d’une. À titre d’exemple, un enfant qui ne remplit aucun critère d’admission d’un CPE n’a pratiquement…

et l’attractivité de l’expérience touristique québécoise. Au total, 10 642 questionnaires ont été remplis en ligne par les répondants des quatre marchés…

ité telle que définie à l’article 4.7 du présent arrangement. 6.5 Le créateur d’entreprise doit remplir les formalités relatives à la création d’une…

personnel scolaire et les parents (www.violence-ecole.ulaval.ca). La série de questionnaires était remplie par les élèves de la 4e année du primaire à la 5e…

exigence pour les maisons d’édition québécoises qui exportent leurs livres en Europe. Elles devront remplir les critères d’accessibilité, sous peine de…