Résultats de recherche

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8,87 Mo 24-639_Diffusion.pdf

Québec, le 29 janvier 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-639 Bonjour, Nous donnons suite à…

Mise à jour : 6 février 2025

Document le plus à jour de «Prévisions de l'effectif étudiant à l’université» comprenant les données sur les étudiants de première année pour le premier cycle universitaire, ventilées par ville pour chaque campus et le nombre "Inscriptions

pdf 0,97 Mo 24-492_Diffusion.pdf

Québec, le 2 décembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-492 Bonjour, Nous donnons suite à…

Mise à jour : 11 décembre 2024

Anglais, langue seconde - Enrichi - Deuxième cycle - Secondaire

pdf 2,22 Mo PFEQ-anglais-langue-seconde-enrichi-deuxieme-cycle-secondaire.pdf

seconde, permet aux élèves du Québec de communiquer avec les anglophones de la province, du reste du Canada et de partout dans le monde. Cela leur donne…

Mise à jour : 23 novembre 2023

Plan directeur - Parc du Mont-Tremblant

pdf 685 Ko PL_directeur_Mont-Tremblant.pdf

Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement tenue à Rio, 153 pays, dont le Canada, s’en- gageaient à signer la Convention sur la…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Guide d’accueil – La délivrance des permis et l’application des règlements : un rôle municipal de premier plan

pdf 15,85 Mo guide_inspecteur_municipal.pdf

et des dossiers ou d’examiner les lieux aux fins de l’application de ces règlements; › demander à toute personne qui a la garde, la possession ou le contrôle…

Mise à jour : 17 mai 2023

Recueil des fiches enjeux-solutions - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

pdf 5,62 Mo DS_Fiches_EnjeuxSolutions_Gaspesie.pdf

naturelles et des Forêts 149 QUALITÉ DE L’HABITAT DU LYNX DU CANADA Valeur (enjeu) Valeur initiale Qualité de l'habitat du lynx du Canada. Qualité de…

Mise à jour : 22 août 2024

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Programme visant certaines mesures temporaires relatives à certains services médicaux, optométriques et dentaires en raison de la pandémie de la COVID 19 confié à la Régie de l’

pdf 248 Ko lunettes_lentilles_enfants_ramq_covid19_memoire.pdf

prothèses dentaires acryliques fournies par un denturologiste à un prestataire de la sécurité du revenu confiés à la Régie de l’assurance maladie du Québec.…

Mise à jour : 27 septembre 2021

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Programme visant certaines mesures temporaires relatives à certains services médicaux, optométriques et dentaires en raison de la pandémie de la COVID-19 confié à la Régie de l’

pdf 310 Ko services_medicaux_optometriques_dentaires_ramq_covid19_memoire.pdf

prothèses dentaires acryliques fournies par un denturologiste à un prestataire de la sécurité du revenu confiés à la Régie de l’assurance maladie du Québec.…

Mise à jour : 28 septembre 2021

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Programme temporaire visant à compenser les personnes n’ayant pu bénéficier gratuitement de certains services dentaires fournis par un denturologiste en raison de la pandémie de la

pdf 315 Ko services_dentaires_ramq_covid19_memoire.pdf

prothèses dentaires acryliques fournies par un denturologiste à un prestataire de la sécurité du revenu confiés à la Régie de l’assurance maladie du Québec.…

Mise à jour : 28 septembre 2021

03-ECO_DRH_CSST_abr_nv.pdf

pdf 38 Ko 03-ECO_DRH_CSST_abr_nv.pdf

DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS IDENTIFICATION DU FICHIER 1. DÉSIGNATION : Dossiers de la Commission de la santé et de la sécurité…

Mise à jour : 16 août 2022

Résultats de recherche

Filtres

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

Document le plus à jour de «Prévisions de l'effectif étudiant à l’université» comprenant les données sur les étudiants de première année pour le premier cycle universitaire, ventilées par ville pour chaque campus et le nombre "Inscriptions

Anglais, langue seconde - Enrichi - Deuxième cycle - Secondaire

Plan directeur - Parc du Mont-Tremblant

Guide d’accueil – La délivrance des permis et l’application des règlements : un rôle municipal de premier plan

Recueil des fiches enjeux-solutions - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Programme visant certaines mesures temporaires relatives à certains services médicaux, optométriques et dentaires en raison de la pandémie de la COVID 19 confié à la Régie de l’

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Programme visant certaines mesures temporaires relatives à certains services médicaux, optométriques et dentaires en raison de la pandémie de la COVID-19 confié à la Régie de l’

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Programme temporaire visant à compenser les personnes n’ayant pu bénéficier gratuitement de certains services dentaires fournis par un denturologiste en raison de la pandémie de la

03-ECO_DRH_CSST_abr_nv.pdf

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca