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Budget de dépenses 2024-2025 - Plan québécois des infrastructures 2024-2034

pdf 8,16 Mo 6-Plan_quebecois_des_infrastructures.pdf

bord/] 2 SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR, Publications, [en ligne : https ://www.tresor.gouv.qc.ca/infrastructures-publiques/publications/] 15 Le maintien…

Mise à jour : 3 mai 2024

Rapport d'examen de plainte

pdf 628 Ko Rapport_5125-20-002.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/emploi/Entente_Quebec-France/ARM-consolide-ingenieurs-MRIF.pdf?1560275216…

Mise à jour : 4 mars 2025

FQOCF.pdf

pdf 4,13 Mo FQOCF.pdf

instances publiques, apportant régulièrement des informations et des éclairages essentiels à une meilleure compréhension des besoins et, incidemment, à…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Gestion contractuelle municipale – Guide sur les critères d’évaluation de la qualité des soumissions

pdf 1,59 Mo GUI_criteres_qualite_soumissions.pdf

les/publications/plainte_gestion_contractuelle/gestion_contractuelle/GUI_bonnes_pratiques_comites_selection.pdf…

Mise à jour : 26 février 2026

RA_tarif_fourniture_electricite_quebec.pdf

pdf 17,52 Mo RA_tarif_fourniture_electricite_quebec.pdf

Norvège est limitée à 15 % seulement, en partie parce que le gouvernement favorise la propriété publique des centrales hydroélectriques. La première bourse…

Mise à jour : 27 août 2024

Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent - Diagnostic

pdf 3,33 Mo conseil-regional-environnement-bas-saint-laurent-diagnostic.pdf

cueil/publications/economie_statistiques http://www.mtq.gouv.qc.ca/portal/page/portal/accueil/publications/economie_statistiques…

Mise à jour : 24 novembre 2020

ME_27_UPA_Direction_generale.pdf

pdf 392 Ko ME_27_UPA_Direction_generale.pdf

gouv.qc.ca/fileadmin/la-commission/publications/citoyens-professionnels/reflexion-morcellement.pdf https://www.cptaq.gouv.qc.ca/fileadmin/la-commission/publi…

Mise à jour : 19 février 2024

Février 2025

pdf 0,99 Mo 2025-02-engagements-financiers.pdf

gré à gré Services professionnels 2021-12-02 1545732 Formation de sensibilisation des employés de la fonction publique sur la question du racisme ALIA…

Mise à jour : 12 mars 2025

Mémoire au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les aliments

pdf 231 Ko 2025-0236_memoire.pdf

animales. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/agriculture-pecheries-alimentation/publications-adm/dossier/politique-bioalimentaire/PO_politique…

Mise à jour : 10 février 2026

Bulletin d'information du 30 janvier 2023 - Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et mise à jour des paramètres fiscaux relatifs à l'usage d'une automobile pour 2023

pdf 319 Ko BULFR_2023-1-f-b.pdf

particuliers et l’impôt sur le revenu des sociétés1. Le ministère des Finances du Québec souhaite rendre publique sa position à l’égard de ces nouvelles…

Mise à jour : 30 janvier 2023

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Mémoire au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les aliments

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