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organisme public. PROJET MAJEUR Projet d’infrastructure publique assujetti à la Directive sur la gestion des projets majeurs d’infrastructure publique, car…

la participation publique devraient être mis en place à chacune des échelles de planification et d’intervention. Ils pourraient s’appuyer sur le Règlement…

l’Éducation Le 23 juin 2025 Monsieur le Ministre, Madame la Secrétaire générale, Dans la foulée de la publication du projet de règlement sur le transport des…

043a 20 008a 026a 035a 044a Charges Administration générale 21 8321 011a 8340 8360 8381 Sécurité publique 22 8322 012a 8341 8361 8382 Transport 23 8323 013a…

procédé que ce soit et sa traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère…

un prestataire de services ayant un établissement au Québec qui, durant une période de 6 mois, emploie 50 personnes ou plus et qui est assujetti au chapitre…

d’autres installations • Dépenses pour des investissements publiques en infrastructures (selon l’article 8 de la Loi sur les infrastructures publiques…

Coup de Pouce, Vélo Québec, Québec Science, etc. est riche et vaste : information et affaires publiques, consommation, économie, littérature, jeunesse,…

w.mamh.gouv.qc.ca/fileadmin/publications/plainte_gestion_contractuelle/gestion_contractuelle/guide_modes_adjudication.pdf…

INTRODUCTION Source : Prometic 2 L’INNOVATION PREND VIE INTRODUCTION Le gouvernement du Québec rend publique la Stratégie québécoise des sciences de la vie…