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Le responsable de l’élaboration de l’AIR transmet celle-ci au représentant de la conformité des AIR qui doit cocher toutes les cases de la grille ci-après…

ecretariatMFQ%40finances.gouv.qc.ca%7C6c8a10dc4d45498b491308de04fcfc28%7C612f93566d8d414ba3b2018105ef3daf%7C0%7C0%7C638953681909867704%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3…

...................................8 3.1 La LPC………………………………..…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »), visant à obtenir le ou les…

personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (RLRQ, chap. E-20.1, ci-après « la Loi »), sanctionnée le 17 décembre…

d’accès à l’information de réviser la décision qui vous est communiquée par la présente. Vous trouverez ci-annexé une note explicative concernant l’exercice…

sss.gouv.qc.ca%7Cf5d4a7731825449de5a308de658b3101%7C06e1fe285f8b4075bf6cae24be1a7992%7C0%7C0%7C639059845661773503%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGkiOnR…

délai de conservation 8 3.3.4Livraison des échantillons ______________________________________________ 8 3.4Lieu de prélèvement des échantillons…

juillet 2021, diminuant ainsi temporairement le ratio de personnel de garde qualifié au RSGEE : celui-ci est passé à un sur trois jusqu’au 28 février 2023,…

N 7 OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU CADRE DE RÉFÉRENCE 7 PRINCIPES SUR LESQUELS REPOSE LE CADRE DE RÉFÉRENCE 8 UNE COMPÉTENCE, DOUZE DIMENSIONS 9 VUE D’ENSEMBLE DU…