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agricoles de plus en plus nombreux au bénéfice des Autochtones, bien que la LPTAA ne s’applique pas sur les territoires de réserve. 6 SECTION 2 –…

1 - 3 - 3 7 Gaspésie - - 1 - - - 2 3 Îles-de-la- Madeleine - - 1 - - - - 1 Lanaudière - - - - - - 1 1 Laurentides - - 2 - - - 1 3 Laval - - - - - 1 2 3…

Par exemple : - Avis archéologique ou démarche auprès du ministère de la Culture et des Communications (MCC) - Avis favorable du ministère de la Sécurité…

déclarés pour année 2024 ou suivantes – Compensation 2024 ou suivantes à recevoir basée sur le taux de compensation 2023) - (Coûts nets 2022 déclarés ×…

protection de la santé publique, l’approche préconisée, par son volet consacré à la santé, s’inscrit bien dans ce mandat. 1.2. PERTINENCE DES MESURES DANS…

biomasse pour plusieurs raisons : - La diversité et l’abondance de la matière première; - Le niveau élevé de la connaissance et de la maîtrise du procédé de…

UNITÉ D’AMÉNAGEMENT1 ANNÉE 023-71 025-71 024-71 027-51 TOTAL 2018 - - - - - 2017-C1 et C2 - - - - - 2016 10 18 7 7 42 2015-C2 - 9 - - 9 2015-C1 13 21 19 4 57…

Aide-mémoire citoyen – Cessation ou prévention du partage d’images intimes En soutien à la complétion du formulaire SJ-1315-2 SECTION 1 Renseignements sur…

Services publics (dont distribution de gaz naturel) — Extraction minière — Fabrication de produits chimiques — Autres secteurs — ENSEMBLE DE L’ÉCONOMIE —…

Connaissances de base en sciences humaines et sociales : - sociologie - anthropologie - psychologie - histoire - géographie - sciences politiques - sciences…