Résultats de la recherche
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Projet-pilote de garde à horaires atypiques en service de garde éducatif à l’enfance 2022-2024 – Volet B
pdf 152 Ko formulaire_projet-pilote_garde-atypique_bc.pdf
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Rapport d’évaluation - Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART)
pdf 1,03 Mo PART-Rapport-Evaluation2021.pdf
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Rapport de suivi de la consultation publique PAFIO - Abitibi-Témiscamingue 2021
pdf 795 Ko RA_suivi_PAFIO_Abitibi_2021_MFFP.pdf
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Plan d’action sur la mobilisation des propriétaires forestiers à la récolte de bois 2022-2025
pdf 1,91 Mo PL_mobilisation_forets_privees.pdf
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Mémoire concernant le projet de loi modifiant diverses dispositions législatives en matière d’habitation
pdf 274 Ko 2023-1612_memoire.pdf
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Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie
pdf 2,34 Mo RA-rapport_annuel_MEIE_23-24.pdf
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Le territoire et ses occupants - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
pdf 3,70 Mo DS_PAFIT_Territoire_Gaspesie.pdf
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Guide de conception des petites installations de production d’eau potable
pdf 2,50 Mo guide-conception-petites-installations-eau-potable.pdf
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