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Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 2,26 Mo 23-195_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Mise à jour : 24 août 2023

Plan d'action de développement durable 2023-2028 | Ministère du Travail

pdf 1,44 Mo PADD_MTRAV_2023-2028.pdf

(mesure de départ) Cible 2023-2024 Cible 2024-2025 Cible 2025-2026 Cible 2026-2027 Cible 2027-2028 3.2.3 Créer des conditions sécuritaires et favorables à…

Mise à jour : 9 février 2024

Plan d'action de développement durable 2023-2028 | Ministère du Travail

pdf 1,44 Mo PADD_MTRAV_2023-2028.pdf

(mesure de départ) Cible 2023-2024 Cible 2024-2025 Cible 2025-2026 Cible 2026-2027 Cible 2027-2028 3.2.3 Créer des conditions sécuritaires et favorables à…

Mise à jour : 9 février 2024

Microsoft Word - NV1_20180517-32_AIR_Règlement GNR_ Fév2019_V2.docx

pdf 120 Ko AIR_201902_RG_gaz_naturel_distribution_MERN.pdf

les changements climatiques (MELCC). Dans cette perspective, le Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC)…

Mise à jour : 16 mai 2023

Communications entre le Bureau du Québec à Tel-Aviv et le Centre international de la diplomatie francophone (CIDF)

pdf 14,58 Mo DA-Communications-BQTA-CIDF-MRIF-20250312-002.pdf

de la visite de Yad Vashem se fera après établissement du programme de la journée - Une visioconférence sera organisée mi-mars entre tous les participants à…

Mise à jour : 22 avril 2025

La protection du territoire et des activités agricoles, Document complémentaire révisé

pdf 223 Ko orientations_amenagement_agricole.pdf

LES ORIENTATIONS DU GOUVERNEMENT EN MATIÈRE D'AMÉNAGEMENT La protection du territoire et des activités agricoles Document complémentaire révisé Décembre 2001…

Mise à jour : 19 juillet 2010

RFA2021_MON

pdf 431 Ko RFA2021-MON.pdf

Code de nature 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 01 02 02 03 03 04 04 05 05 06 06 07 07 08 08 09 09 10…

Mise à jour : 18 février 2022

Mémoire - Plan de mise en œuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030 et du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030

pdf 363 Ko 2023-0080_memoire.pdf

du secteur industriel : notamment par la bonification du programme bioénergie volet grands émetteurs (+ 175 millions de dollars); — le soutien accru à la…

Mise à jour : 6 juin 2023

Rapport annuel de gestion 2019-2020 du ministère des Finances

pdf 9,82 Mo MINFR_RAG2019-2020.pdf

87,3 21 3.2 Utilisation des ressources financières Dépenses par programme Dépenses et évolution par programme (en milliers de dollars, sauf indication…

Mise à jour : 29 septembre 2020

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2021

pdf 2,26 Mo RA-engagement-fde-mars-2021.pdf

intérêt économique important pour le Québec, dans le cadre du programme Essor. Prog. : 04-02 24-221 PRÊTS ET AVANCES Programme ESSOR (PRES) 110 369 667 $…

Mise à jour : 25 novembre 2021

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La protection du territoire et des activités agricoles, Document complémentaire révisé

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Mémoire - Plan de mise en œuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030 et du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030

Rapport annuel de gestion 2019-2020 du ministère des Finances

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2021

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