Résultats de recherche

nombre restreint d’étudiants, entre autres, afin de respecter les consignes sanitaires de santé publique et celle d’hiver 2021 a eu lieu, à distance (version…

mécanismes, ce qui comprend l’admission. 1.1.2 Attentes de l’autorité publique et surveillance Il y a une attente de l’autorité publique à ce que le niveau…

organisme public. PROJET MAJEUR Projet d’infrastructure publique assujetti à la Directive sur la gestion des projets majeurs d’infrastructure publique. De…

régionales de comté, est soumise à des contraintes majeures pour des raisons de sécurité publique, de santé publique ou de bien-être général; 8º…

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du contrat Date de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire…

partenaires du milieu. L’UQTR souhaite intégrer un centre sportif, un centre aquatique, une bibliothèque publique, des résidences étudiantes et un…

l’interne de l’Administration publique. 3. Les présentes règles s’appliquent aux organismes publics visés à l’article 2 de la Loi, lesquels forment…

à des fins autres que celles prévues à la présente convention; 8° consentir à ce qu’une annonce publique soit faite par le gouvernement du Québec,…

période n’excédant pas 31 jours, à des touristes et dont la disponibilité de l’unité est rendue publique par l’utilisation de tout média ». En vertu de la…

procédé que ce soit et sa traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère…