Résultats de la recherche
-
Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale
pdf 3,54 Mo engagements_financiers_janvier_2022.pdf
-
Documents relatifs au gel de recrutement et au suivi budgétaire pour l’exercice financier 2024-205 – BSM-2025-005413
pdf 2,65 Mo DAI_no_BSM-2025-005413.pdf
-
Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2021-2022
pdf 1,44 Mo PS_Cote-Nord_TBE_2021-2022_UA0975_MRNF.pdf
-
Cadre normatif du Programme ESSOR
pdf 666 Ko CN_ESSOR_2025-2027_MAJ-0725_MEIE.pdf
-
Synthèse des commentaires émis par les participants – Val-d’Or
pdf 602 Ko synthese-commentaires-Val-dOr.pdf
-
Demande, depuis le 3 octobre 2022, l’ensemble des montants octroyés ainsi que le nom de l’organisme, le montant reçu et la date, par l’entremise du programme de support à l’action bénévole.
pdf 4,78 Mo AI_M20242747_Montants_Octroyes_Prog_Support_Action_Bnvl_MESS.pdf
-
2023-24-128
pdf 6,22 Mo 2023-24-128.pdf
-
Brochure sur la stratégie d'intervention pour contrer la violence sexuelle en enseignement supérieur
pdf 700 Ko Brochure-Violences-sexuelles-VF.pdf
-
RA_Filiere_hydrogene.pdf
pdf 27 Mo RA_Filiere_hydrogene.pdf
-
La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme
pdf 672 Ko eoliennes_aspects_financiers.pdf