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Formulaire d'enregistrement d'une exploitation agricole

pdf 825 Ko FO_enregistrement-MAPAQ.pdf

Arbres de Noël2: Gazon2: 8-2Autres spécifiez_12: 7Autres spécifiez_11: 8Arbres feuillus: 8Arbres feuillus2: 8Arbustes: 8Arbustes2: 8Conifères: 8Conifères2: 8…

Mise à jour : 30 mai 2025

Compilation des infolettres du Secrétariat – éditions 23 à 30 : avril 2022 à mars 2023

pdf 7,96 Mo recueil_bulletins-dariprp_23-30.pdf

w80J8aB5uYshKgPQZ7X-fU9tBddkaEIUOj6hLnzcV8Pi70Pcbe9IY-rOMgfAKhwFWt2VZaBNvTSlJgMZXgPhIy0hPK28e8yQiAXXrG8eLsDGSv6ZCzEhJbwMhM_J4UNOhQx8whTUgw-NEJ67ldqeBDWIslhgy…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 510 Ko air-modification-financement-systeme-consigne-certains-contenants-02-2025.pdf

__________________ 8 5. Petites et moyennes entreprises (PME)_____________________________________ 8 6. Compétitivité des entreprises…

Mise à jour : 13 mars 2025

Le document suivant : ministère de l’Enseignement supérieur, 2020-05-28, GUIDE DE DÉCLARATION DU SYSTÈME DE GESTION DE L’EFFECTIF ÉTUDIANT AU COLLÉGIAL —SOCRATE. Document de référence pour les registraires et les responsables des transmissio

pdf 0,93 Mo 23-202_Diffusion.pdf

_______________________________________________ 8 3.7. Financement collégial des étudiants internationaux pour les années 2020-2021 et 2021-2022 11 3.8.…

Mise à jour : 29 août 2023

Analyse d'impact réglementaire

pdf 251 Ko AINFR_AIR_Reglement_financement_RRPD_autorite_gouvernementale.pdf

des coûts pour les entreprises 0 0 Total des économies pour les entreprises 0 (4,8) COÛT NET POUR LES ENTREPRISES 0 (4,8) (1) La méthode de calcul des coûts…

Mise à jour : 1 octobre 2020

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 0,92 Mo 202504-42_DE.pdf

2011 01 26 11.00m m Remarque: 1 2 3 4 5 6 7 8 1 2 3 4 5 6 7 8 P R O F O N D E U R ( m ) 5 10 15 20 25 5 10 15 20 25 P R O F O N D E U R ( p i) 317.81 0.00…

Mise à jour : 28 avril 2025

Formulaire de réclamation – Programme d'assistance financière relatif aux incendies de forêt – Municipalité

pdf 296 Ko form_municipalites_feu_foret_2023.pdf

œuvre? Oui Non 8 CONDITIONS (ENGAGEMENTS, CONSENTEMENTS ET DÉCLARATIONS) 8.1 Je m’engage à ce que la municipalité fournisse au MSP tous les renseignements et…

Mise à jour : 12 juillet 2023

Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

pdf 1,69 Mo Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

108 102 3 283,79 354 983,8 2 212,1 5 324,8 1 084,0 443,7 INRS 79 643 10,70% 8 522 3 539,02 30 158,8 187,9 452,4 89,7 37,7 ENAP 11 798 92,20% 10 878 3 124,25…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

pdf 2,13 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf

108 102 3 283,79 354 983,8 2 212,1 5 324,8 1 084,0 443,7 INRS 79 643 10,70% 8 522 3 539,02 30 158,8 187,9 452,4 89,7 37,7 ENAP 11 798 92,20% 10 878 3 124,25…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Mémoire concernant le Projet de loi modifiant la Loi sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes publics et des entreprises du gouvernement et d’autres dispositions législatives

pdf 117 Ko 2021-0061_memoire.pdf

Stratégie jette les bases de plusieurs chantiers d’importance pour l’administration publique. Parmi ceux-ci, la Politique gouvernementale de cybersécurité,…

Mise à jour : 7 février 2022

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Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

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