Résultats de la recherche
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Budget 2020-2021 – Budget Plan
pdf 2,54 Mo Budget2021_BudgetPlan.pdf
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Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299
pdf 11,84 Mo DAI_no_BSM-2024-004299.pdf
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Guide d’élaboration d’un plan de gestion d’actifs municipaux
pdf 1,56 Mo GUI_plan_gestion_actifs_municipaux.pdf
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Analyse impact règlementaire - Projet de loi sur les véhicules hors route
pdf 1,86 Mo vehicules_hors_route_air.pdf
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Rapport du groupe de travail pour un cadre de référence en urbanisme participatif
pdf 797 Ko urbanisme_participatif_rapport_groupe_travail.pdf
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Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version interactive
pdf 16,34 Mo PO_strategie_hydrogene-vert-bioenergies_version-ecran_MEIE.pdf
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Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère des Finances
pdf 6,48 Mo MINFR_RAG2023-2024_v3.pdf
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Correspondances échangées entre le directeur du DPCP et le ministre de la Justice et le sous-ministre de la Justice
pdf 5,22 Mo Reponse_demande_acces_2324-185_DPCP.pdf
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Versions préliminaires du programme d'Histoire du Québec et du Canada, publié entre 2013 et pour le secondaire 3 et 4.
pdf 19,66 Mo 22-245_Diffusion.pdf
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AINFR_2025-11424.xlsx
xlsx 7,85 Mo AINFR_2025-11424.xlsx