Résultats de recherche

Volet B Collectes de fonds d’un regroupement d’organismes

/culture/aide-financiere/mecenat-culture/programme-mecenat-placements-culture/volet-b

la fondation associée et le Ministère; de formuler la demande d’aide financière auprès du Ministère; d’être le signataire de l’entente de gestion des fonds avec le Ministère; de gérer les fonds…

Mise à jour : 6 décembre 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11448

pdf 1,42 Mo AINFR_2025-11448.pdf

2025-02-25 2025-06-30 GILLES BORDAGE Services de révision linguistique 7 500,00 $ 210027999 2025-04-01 2028-03-31 SARAH BILODEAU Services de traduc ion 75…

Mise à jour : 23 décembre 2025

RFA 2024-2025 - compilation des 48 cégeps

pdf 387 Ko Compilation_des_48_cegeps.pdf

l'exercice terminé le 30 juin 2025 Page 16 01 02 03 01 SUBVENTION À RECEVOIR (PERÇUE EN TROP) AU 30 JUIN 2024 AVANT L'ANALYSE DU MINISTÈRE 18 604…

Mise à jour : 4 février 2026

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 2,74 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf

500.A1 Arts, lettres et communication 0,001545 200 0,001504 0,27 500.01 Arts 500.05 Arts et lettres 500.10 Arts et lettres - chem. du Baccalauréat…

Mise à jour : 21 mai 2024

Suivi des recommandations de l'évaluation de l'efficacité de la politique À part entière - Phase 2

pdf 501 Ko RAP_suivi-recommandations_acc.pdf

22 juin 2020. VIII Bilan au 30 novembre 2022 MFA Ministère de la Famille MFQ Ministère des Finances du Québec MSSS Ministère de la Santé et des Services…

Mise à jour : 17 février 2025

Guide pour l’aménagement d'une installation où sont fournis des services de garde

pdf 1,60 Mo guide-amenagement-services-de-garde.pdf

maintenue de façon constante à au moins 20º C (art. 30); • le pourcentage d'humidité relative dans un sous-sol ne dépasse pas 50 % en toute saison (art.…

Mise à jour : 27 mars 2024

Les obligations imposées suivant les élections municipales générales

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2017/n-12-23-novembre-2017

l’article 13.1 de la LÉDMM précise qu’une copie certifiée conforme de ce code révisé est transmise au Ministère au plus tard le trentième jour suivant celui de l’adoption du code d’éthique et de…

Mise à jour : 11 mars 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3,39 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-mars2024.pdf

500.A1 Arts, lettres et communication 0,001545 200 0,001504 0,27 500.01 Arts 500.05 Arts et lettres 500.10 Arts et lettres - chem. du Baccalauréat…

Mise à jour : 27 mars 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 2,90 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-fevrier2024.pdf

500.A1 Arts, lettres et communication 0,001545 200 0,001504 0,27 500.01 Arts 500.05 Arts et lettres 500.10 Arts et lettres - chem. du Baccalauréat…

Mise à jour : 13 février 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 8,70 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-aout-2023.pdf

500.A1 Arts, lettres et communication 0,001545 200 0,001504 0,27 500.01 Arts 500.05 Arts et lettres 500.10 Arts et lettres - chem. du Baccalauréat…

Mise à jour : 31 août 2023

Résultats de recherche

Filtres

Volet B Collectes de fonds d’un regroupement d’organismes

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11448

RFA 2024-2025 - compilation des 48 cégeps

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

Suivi des recommandations de l'évaluation de l'efficacité de la politique À part entière - Phase 2

Guide pour l’aménagement d'une installation où sont fournis des services de garde

Les obligations imposées suivant les élections municipales générales

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca