Résultats de recherche

le rôle du ROCR et collabore à son mandat. Elle doit s’assurer que le ROCR intervient et rend ses avis en temps opportun. Le ROCR doit travailler en…

Conseil exécutif est de cinq membres, dont le président ou, en son absence, le vice-président. 3. Sauf avis contraire, le Conseil exécutif tient une séance…

de formation spécialisée (préparatoire ou de loisir) en arts et de formation supérieure en arts. {Avis au lecteur sur l’accessibilité : Ce document est…

informations fournies dans la demande et de l’avis du ou des bureaux du Québec au Canada concernés. Certaines demandes peuvent aussi être soumises pour avis…

exercées par un professionnel en exercice entraîne l’envoi d’un avis de non-conformité en vertu de la Loi. Le non-respect du délai indiqué à l’avis de…

(REPAQ) par le DGE et ce dernier doit aviser le trésorier de toute modification aux renseignements contenus dans le REPAQ pour sa municipalité. Puisque le…

exercées par un professionnel en exercice entraîne l’envoi d’un avis de non-conformité en vertu de la Loi. Le non-respect du délai indiqué à l’avis de…

d’un permis de comptabilité publique entraîne l’envoi d’un avis de non-conformité en vertu de la Loi. Le non-respect du délai indiqué à l’avis de…

bâtiment du Québec 14 064 visites d’inspection 5 635 avis de correction remis Bureau d’évaluation médicale 8 819 avis médicaux transmis 1 Sauf avis…

April, artiste établie en arts visuels, les membres participants ont été invités à faire part de leurs avis sur les enjeux d’une éventuelle réforme. Ce…