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attention particulière à ces groupes. 4 Les moins de 30 ans sans qualification Plus de sept prestataires de la sécurité du revenu sur dix âgés de moins de 30…

d’aide directe, pas seulement de ressources en ligne et des subventions. 1.6 Réseaux autonomes Le Québec comporte plusieurs réseaux autonomes. À eux seuls,…

documents de cinq ans. PME, grandes entreprises Conservation des documents pendant 5 ans au lieu de 2 ans. Les entreprises visées devront conserver certains…

d’emprunt en vue d’investir dans une entreprise éolienne aurait avantage à opter pour une forme de financement du projet éolien moins risquée, du moins pour…

aliments ou des boissons Moins de 1 % à 3 % Batteries rechargeables de véhicules routiers Moins de 3 % Piles et batteries au plomb-acide de 5 kg et moins 5 %…

des personnes âgées de plus de 65 ans ÂGE DES ACCORDEUR.E.S 8 % Non-renseigné 9 % 18-35 ans 16 % 36-45 ans 15 % 46-55 ans 17 % 56-65 ans 35 % 66 ans et plus…

l’assurance, s’il y a lieu, pour cette augmentation. CHAPITRE 5 LES RÉGIMES D’AVANTAGES SOCIAUX NON ASSURÉS 47 Les régimes d’avantages sociaux non assurés…

réduction d’environ 350kg ÉqCO2 par enfant allaité jusqu’à 2 ans, soit un gain possible de 20 t CO2/an seulement aux Îles, et pas loin de 25 000 t/an au…

que la ministre de la Santé et des Services sociaux peut prendre toute autre mesure requise pour s’assurer que le réseau de la santé et des services sociaux…

l’assurance, s’il y a lieu, pour cette augmentation. CHAPITRE 5 LES RÉGIMES D’AVANTAGES SOCIAUX NON ASSURÉS 47 Les régimes d’avantages sociaux non assurés…