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20230316 009900 Contrat (version administrative) 1er janvier 2023

pdf 1,57 Mo contrat_assurance_collective-admin.pdf

Syndicat de professionnelles et professionnels du gouvernement du Québec Contrat d'assurance collective 009900 Version administrative au 1er janvier 2023…

Mise à jour : 3 avril 2025

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Mise à jour : 3 avril 2025

Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

pdf 11,89 Mo RAP_final_ccrp.pdf

COMITÉ CONSULTATIF SUR LA RÉALITÉ POLICIÈRE RAPPORT FINAL MODERNITÉ. CONFIANCE. EFFICIENCE. Cette publication a été produite par le Comité consultatif sur la…

Mise à jour : 12 janvier 2022

Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

pdf 11,89 Mo rapport_ccrp_final.pdf

COMITÉ CONSULTATIF SUR LA RÉALITÉ POLICIÈRE RAPPORT FINAL MODERNITÉ. CONFIANCE. EFFICIENCE. Cette publication a été produite par le Comité consultatif sur la…

Mise à jour : 30 novembre 2021

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 9,66 Mo RA-rapport-annuel-gestion-2024-2025-MRIF.pdf

RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2024-2025 MINISTÈRE DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DE LA FRANCOPHONIE RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2024-2025 MINISTÈRE DES RELATIONS…

Mise à jour : 7 octobre 2025

2503001-454 - Document

pdf 564 Ko 2503001-454-document.pdf

Liste des dépenses par programmes, par projet financé par municipalité, par année de 2018 à 2025 (À jour le 25 février 2025) Nom du client/partenaire Objet…

Mise à jour : 14 mars 2025

La dépréciation des bâtiments industriels aux fins d'évaluation foncière municipale au Québec

pdf 1,55 Mo depreciation_batiments_industriels.pdf

La dépréciation des bâtiments industriels aux fins d’évaluation foncière municipale au Québec Guide méthodologique sur l’identification et la quantification…

Mise à jour : 3 août 2010

La dépréciation des bâtiments industriels aux fins d'évaluation foncière municipale au Québec

pdf 1,55 Mo depreciation_batiments_industriels.pdf

La dépréciation des bâtiments industriels aux fins d’évaluation foncière municipale au Québec Guide méthodologique sur l’identification et la quantification…

Mise à jour : 3 août 2010

Politique-cadre d’électrification et de changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030

pdf 14,44 Mo plan-economie-verte-2030.pdf

GAGNANT POUR LE QUÉBEC. GAGNANT POUR LA PLANÈTE. POLITIQUE-CADRE D’ÉLECTRIFICATION ET DE LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES2030 Demande de…

Mise à jour : 13 juillet 2026

Politique-cadre d’électrification et de changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030

pdf 14,44 Mo plan-economie-verte-2030.pdf

GAGNANT POUR LE QUÉBEC. GAGNANT POUR LA PLANÈTE. POLITIQUE-CADRE D’ÉLECTRIFICATION ET DE LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES2030 Demande de…

Mise à jour : 25 mai 2022

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Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

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Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

2503001-454 - Document

La dépréciation des bâtiments industriels aux fins d'évaluation foncière municipale au Québec

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Politique-cadre d’électrification et de changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030

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