Résultats de la recherche
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Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie
pdf 8,80 Mo RA-rapport-annuel-gestion-2022-2023-MRIF.pdf
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Musées inclusifs : un état de la situation de l’accessibilité universelle dans les musées du Québec
pdf 1,64 Mo Musees-inclusifs.pdf
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Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299
pdf 11,84 Mo DAI_no_BSM-2024-004299.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver
pdf 886 Ko 2024-0110_air.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver
pdf 886 Ko analyse-impact-reglementaire-plan-national-eau-2024.pdf
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Documents et échanges portant sur le mandat de la Direction de la lutte à la violence sexuelle et à la violence conjugale
pdf 11,17 Mo Documents-echanges-mandat-DLVSVC-CF-20230824-1.pdf
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INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS
pdf 18,36 Mo ED-inventaire-biomasse-bioenergies-WSP-2021-MEIE.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Janvier 2024
pdf 1,26 Mo RA_engagements-fde-janvier-2024.pdf
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20762_3.pdf
pdf 12,12 Mo 20762_3.pdf
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