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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS Ministère 050 Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation code nom Mois/année NOVEMBRE 2024 (à transmettre avant…

travailleurs autonomes 13 0,1 x x x Investisseurs 302 3,0 534 6,7 -43,4 Aides familiaux 16 0,2 122 1,5 -86,9 Regroupement familial 2 554 25,2 1 956 24,5 30,6…

additionnel au Ministère et entraînerait des coûts bien supérieurs à ceux liés au maintien et à l’application du Règlement qui sont actuellement de moins de…

l’intégration des arts à l’architecture (selon la Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments et des sites…

l’intégration des arts à l’architecture (selon la Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments et des sites…

l'aluminium ANNEXE 4. INVENTAIRE DES ARTÉFACTS (CeEt-30 – ÎLOT-DES-PALAIS) Lot Code matériau Matériau Objet N. art. Code fonction Fonction Commentaires…

pouvoirs de réglementation et les règles de l’art en Amérique du Nord. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Outre le …

Dépenses du ministère : 10. Frais de formation et de participation à des colloques ou congrès 4e trimestre (du 1er janvier au 31 mars 2022) Diffusion des…

et au ministère de la Sécurité publique pour les corps policiers qui ont participé aux opérations menant à la confiscation de biens ou à la condamnation aux…

Metro station Monday, Tuesday, Thursday and Friday, from 8:30 a.m. to 4:30 p.m. Wednesday from 10 a.m. to 4:30 p.m. FRENCH LANGUAGE COURSES Ministère de…