Résultats de recherche

responsable de l’élaboration de l’AIR transmet celle-ci au représentant de la conformité des AIR qui doit cocher toutes les cases de la grille, ci-après,…

05e97737814f4790e1c84c8b884da1%7C0%7C0%7C638149232503011072%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJWIjoiMC4wLjAwMDAiLCJQIjoiV2luMzIiLCJBTiI6Ik1haWwiLCJXVCI6Mn0%3D%7C3000…

n spéciaux** 1,2 0,7 1,2 45,9 % 34,8 % Débits de boissons alcoolisées 0,8 0,3 0,7 70,8 % 62,0 % Restauration non commerciale (ex. cafétéria d’un hôpital) 3,5…

ce qui a amplifié les retombées économiques sur leur territoire. 53,4 53,3 14,8 8,8 13,3 16,0 12,1 6,2 8,5 9,5 6,0 5,9 1,4 5,8 4,6 1,4 Investissements totaux…

territoire et des activités agricoles (ci-après, « LPTAA »). Elle est également d’avis qu’il peut y avoir l’implantation de résidence en zone agricole tant…

l’Acheteur dans celui- ci ou dans toute partie de celui-ci, ou en raison des activités de l’Acheteur ou de ses représentants en rapport avec l’immeuble ou…

2020-2021 3,10 87,43 3,10 185,45 8 186 7 296 2021-2022 3,90 90,84 3,90 192,68 8 506 7 341 2022-2023 2,64 93,23 2,64 197,77 8 730 7 532 2023-2024 3,00 96,03…

événement de débordement pour un motif d’urgence ou de temps sec _________________________________ 8 Ajouter un événement de débordement pour un motif de…

procédure d’expropriation est actuellement prévue à la Loi sur l’expropriation (chapitre E-24). Celle-ci a été sanctionnée en 1973, puis modifiée de façon…

22 $ Vanier-Les-Rivières Postes et messagerie 8,50 $ Non disponible Achats - Fournitures, matériel et équipement 37,24 $ Non disponible Postes et messagerie …