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suivis et de personnes2 356 suivis d’heures de service communautaire [+ 64 dossiers] 536 suivis de probation [+ 175 dossiers] Direction des services…

Bay Eeyou 7 029 7 029 Superficie énergie 137 363 142 234 3,5500% 3,550% (1) Statistique Canada, IPC pour le Canada -Tableau 18-10-0004-01 (anciennement…

recouvrement responsable de son dossier lui en fait la demande. Nous vous invitons à nous transmettre ce formulaire dûment rempli en le déposant directement…

l’Enquête sur les voyages de Statistique Canada. 3 Ce chiffre est calculé sur la base de données préliminaires de Statistique Canada. 4 Source : Statistique …

Québec, le 15 décembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-452 Bonjour, Nous donnons suite à…

Québec, le 27 janvier 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-654 Bonjour, Nous donnons suite à…

Québec, le 15 décembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-693 Bonjour, Nous donnons suite à…

et de tenue à jour 2A Fichier des mutations immobilières 2B Système d’information géographique 2C Dossiers de propriété 2D Fichier des unités de voisinage 3A…

conservant une copie pour ses archives. Le dossier physique est ensuite retourné au classement général. Si le dossier est numérisé, l’unité verse la décision…

Québec, le 4 novembre 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-228 Bonjour, Nous donnons suite à…