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tenue de procéder à des appels d’offres publics dans les délais comme prescrit dans le règlement destiné à la réservation d’un bloc d’électricité solaire…

discutée. • L’importance du principe des 5D est réitérée : densité, diversité, design, accès aux destinations et distance à parcourir jusqu’à un service de…

liberté sous condition1; • la date et les conditions de sa mise en liberté sous condition et sa destination; • la date de n de sa mise en liberté sous…

et de services sociaux • Objectif 1 : Renforcer l’implantation de l’offre de services préventifs destinés à la population générale et aux populations plus…

34 ans croient que non (56 %). Les jeunes qui hésitent ou refusent la vaccination – et à qui sont destinés ces incitatifs – s’y opposent encore plus. Les…

, rédaction du mémoire, consultation des membres pour un organisme, etc.). Un soutien financier destiné à faciliter la participation des communautés…

intermodaux; 6. Cesser de soutenir et bannir l’utilisation de l’éthanol et autres biocarburants destinés aux moteurs thermiques. 7. Faire apparaitre les…

et le programme d’immobilisations de la municipalité et les plans, les programmes et les projets destinés à assurer son bon fonctionnement, avec la…

avec Gilles Rondeau. (2009). Repères aidant à prévenir l’homicide de la conjointe. Aide-mémoire destiné aux milieux policiers. Montréal : Centre de recherche…

RÉGLEMENTAIRES Au Canada, l’Ontario et la Colombie-Britannique ont mis sur pied un fonds d’indemnisation destiné aux clients des agents de voyages. En…