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Les rapports de validation de la traduction, documents concernant la création et la mise en œuvre de formations, les projets-pilotes dans les écoles anglophones et francophones, la politiques et critères pour la traduction des manuels scolaires du pro

pdf 1,53 Mo 24-453_Diffusion.pdf

rencontres de suivi ont rempli les questionnaires (enseignants et enseignantes : 18 du secondaire et 27 du primaire pour le 2e questionnaire), mais les…

Mise à jour : 20 décembre 2024

AIR_2025-0019.pdf

pdf 919 Ko AIR_2025-0019.pdf

- La modification de la liste des travaux d’exploration et ajustement des frais acceptés afin de remplir les obligations relatives aux coûts minimums des…

Mise à jour : 11 mars 2026

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 690 Ko RAP_comite_scientifique_inondations.pdf

planification territoriale. Une bonification des outils de planification afin de leur permettre de remplir un rôle plus structurant contribuerait à une prise…

Mise à jour : 22 octobre 2021

Règles de l'occupation pour l'année 2020-2021 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 1,16 Mo RO-bc-rsg-2020-2021.pdf

garde maximale de 10 heures par jour, entre 6 h 30 et 18 h 30. La RSG dont l’offre de services ne remplit pas chacune des conditions énumérées ci-dessus,…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Gabarit Word - BSM

pdf 647 Ko RO-BC-RSG-2021-2022.pdf

garde maximale de 10 heures par jour, entre 6 h 30 et 18 h 30. La RSG dont l’offre de services ne remplit pas chacune des conditions énumérées ci-dessus,…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Mémoire - Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

pdf 506 Ko 2023-0229_memoire.pdf

Ministère. Entre autres, elle définit certaines fonctions et certains pouvoirs du ministre afin de remplir sa mission : protéger l’environnement, assurer la…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi concernant la lutte contre le tabagisme

pdf 240 Ko 2023-0049_memoire.pdf

de dispositifs de vapotage, soit les dispositifs ouverts qui contiennent un réservoir pouvant être rempli avec un liquide à vapoter embouteillé, et les…

Mise à jour : 28 avril 2023

titre du rapport

pdf 696 Ko R22121v2p1MCE_COVID19-11_.pdf

MÉTHODOLOGIE DÉTAILLÉE Strate Ensemble RMR de Québec RMR de Montréal Ailleurs au Québec Questionnaires remplis 1 057 204 447 406 18 MÉTHODOLOGIE DÉTAILLÉE…

Mise à jour : 20 juillet 2023

Plan de sécurité civile - Canevas

docx 809 Ko plan_de_securite_civile_canevas.docx

le requiert et si les conditions prescrites à l’article 42 de la Loi sur la sécurité civile sont remplies · · · Rétablissement (après un sinistre) · · · ·…

Mise à jour : 24 janvier 2020

Conservation de la nature Canada

pdf 636 Ko conservation-nature-canada.pdf

qualité de vie des Québécois Engendrer et renforcer le partenariat international, national et régional Remplir nos engagements internationaux (Objectifs…

Mise à jour : 24 novembre 2020

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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi concernant la lutte contre le tabagisme

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Plan de sécurité civile - Canevas

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