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470,6 38,7 516,6 718,2 2 745,7 Ajustement de la déduction pour options d’achat de titres 4,3 8,7 8,8 8,8 8,8 39,4 TOTAL 1 005,9 479,3 47,5 525,4 727,0 2…

usagers de la route. 3 4- Proposition Il est proposé au gouvernement d’approuver le projet de règlement ci-joint qui établit les conditions d’obtention de…

entourant ces obligations de communication nuit au régime. Dans le cadre actuel, le non-respect de celles-ci fait rarement l’objet de poursuites pénales et…

gouvernement; • Le syndicat doit obtenir une étude du fonds de prévoyance, tous les cinq ans et celle-ci doit être réalisée conformément aux normes établies…

Madame XXXXXXXXXX XXXXXX a communiqué avec le bureau du Commissaire à l’admission aux professions (ci-après le « bureau du commissaire ») en juillet 2017 au…

normes d’équivalence aux fins de la délivrance d’un permis par l’Ordre des opticiens d’ordonnances7 (ci-après le « Règlement »). Il s’agit du parcours…

FIDELISER SPÉCIAL DU PATRON EVERYDAY LOW PRICE - 8 - Les rabais en magasin sont très populaires et génèrent des ventes additionnelles (voir le tableau ci-des…

entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles (ci-après appelée l’« Entente ») signée le 17 octobre…

Charlevoix Saguenay-Lac-St-Jean Québec Montréal Analyse détaillée Régions touristiques visitées5.8 QQ8 : Quelles régions touristiques avez-vous visitées lors…

et des demandes étudiées* 2018 2019 2020 2021 2022 Demandes reçues 9 014 8 886 8 594 9 724 16 348 Demandes étudiées 9 764 8 796 8 816 9 629 15 981 * Données…