Résultats de la recherche
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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus
pdf 215 Ko MES-Engagements-financiers-mars-2023.pdf
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Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments multirésidentiels – Version 3.1
xlsx 39 Ko repertoire_batiment_multi.xlsx
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Projets soutenus par l'Entente Canada-Québec 2024-2025
pdf 267 Ko Entente-Canada-Quebec-Projets-soutenus.pdf
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Frais liés aux activités de formation, colloques et congrès – Janvier à mars 2024
pdf 276 Ko GAB_frais_formation_colloques_congres.pdf
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2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan
pdf 4,04 Mo DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf
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Guide sur la valorisation des bonnes pratiques en coopération intermunicipale
pdf 691 Ko GUI_valorisation_cooperation_intermunicipale.pdf
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Analyse d'impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement sur le courtage de services de camionnage en vrac
pdf 1,41 Mo AIR-courtage-camionnage-vrac-2021-10-09.pdf
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Archives - Guide du participant - Rénoclimat - Mai à octobre 2024
pdf 1,84 Mo renoclimat-guide-participant-2024.pdf
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Cadre normatif Technoclimat - 19 février 2020
pdf 603 Ko cadre-normatif-technoclimat-2020-02.pdf
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