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projet de loi à l’Assemblée nationale ☒ 6.8 Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée Oui Non Est-ce que l’AIR fait état des autre…

de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte Selon l’inventaire 20181, ce sont 44,8 % des…

S1_Prenom_L7: S1_Date_L7: S1_Code_L7: S1_Annee_Obtention_7: S1_Nom_L8: S1_Prenom_L8: S1_Date_L8: S1_Code_L8: S1_Annee_Obtention_8: S1_Nom_L9: S1_Prenom_L9:…

INTERNATIONAL 16 18 15 8 10 9 8 COLLEGE SALETTE 43 40 37 34 37 22 19 COLLEGE ST BERNARD 17 17 17 17 17 11 5 COLLEGE ST CHARLES GARNIER 8 8 X 6 10 X 7 COLLEGE…

X Grand bâtiment multilogement OBJET DE LA NOTE Modification de l’article 3.4.8.1 et ajout de l’article 3.4.8.12 AVANT 3.4.8.1 Les conduits de chauffage ou…

clientèles cibles. Prog. : 03-05 78 AUTRE AIDE FINANCIÈRE AIDE FINANCIÈRE AD HOC - SOCIÉTÉ D'HABITATION DU QUÉBEC 800 000 $ Voir Annexe, page 14 Prog. :…

.......................... 41 3.3.8 Rétroactivité pour l’exercice financier 2024-2025 – Personnel d’encadrement ........................................ 41…

Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et d’autres dispositions législatives. Aucune autre consultation n’a été effectuée. 8- Mise en…

Se concerter avec l’auditeur indépendant .......................................................... 8 Impacts fiscaux et budgétaires…

services de réception des autres bâtiments prioritaires9. MSP Faire appel à la CRC pour coordonner l’offre spontanée de bénévoles conformément à l’entente de…