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de données Un formulaire de prise de données en format électronique ou en format papier doit être rempli pour chaque parcelle inventoriée (annexe C). Les…

COMMENTAIRES (Section à remplir au besoin) Commentaires divers, notamment sur d’autres apprentissages prévus dans les projets de l’école ou de la classe…

politique. 66. L'arbitre a l'obligation de maintenir sa compétence professionnelle. 67. L'arbitre doit remplir ses devoirs arbitraux, avec…

- La modification de la liste des travaux d’exploration et ajustement des frais acceptés afin de remplir les obligations relatives aux coûts minimums des…

- La modification de la liste des travaux d’exploration et ajustement des frais acceptés afin de remplir les obligations relatives aux coûts minimums des…

dans le processus de délivrance des permis, l’AMF agit de concert avec des partenaires pour bien remplir son mandat. Ainsi, l’AMF collabore avec les corps…

de même que les protectrices et les protecteurs régionaux de l’élève s’engagent solennellement à remplir leur charge au meilleur de leurs connaissances, avec…

révision de l’ensemble législatif régissant le droit du travail afin que celui-ci puisse continuer de remplir son rôle de façon efficace. Ainsi que l’ont…

fréquenter une école dans la mesure où les conditions prévues par le cadre juridique applicable sont remplies. Ce cadre vise notamment à assurer que ce mode…

s des entreprises, notamment en matière de gestion des ressources humaines. Il les aide aussi à remplir leurs obligations vis- à-vis de la transparence…