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TABLEAU DES DÉPENSES ADMISSIBLES AU PROGRAMME MUNICIPAL EN PRÉSERVATION ET RESTAURATION DU PATRIMOINE

pdf 258 Ko Tableau-depenses-admissibles-sous-volet-4.1.pdf

des balises, aux vues de la norme et de l’esprit du Programme d’ententes en patrimoine. https://www.quebec…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides

pdf 280 Ko tableau-distance-eloignement.pdf

Mars 2026 Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides Ce tableau est rendu disponible aux…

Mise à jour : 2 mars 2026

28579.pdf

pdf 553 Ko 28579.pdf

Accès à l’information et gestion des plaintes 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 PAR COURRIEL Le 5 mars…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Faits saillants - Règles budgétaires 2024-2025 – Centres de la petite enfance

pdf 425 Ko FS_ReglesBudg_2024-2025_CPE.pdf

Ministère dans le calcul des acomptes mensuels versés au CPE à compter de l’exercice financier 2025-2026. Si la subvention finale de 2024-2025 est inférieure…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Coûts directs

xlsx 898 Ko TAB_couts_directs.xlsx

049875 24/04/01 25/03/31 2024-2025 2026 5.00% 9.975% 100.00% 50.00% 1.049875 25/04/01 26/03/31 2025-2026 2027 5.00% 9.975% 100.00% 50.00% 1.049875 26/04/01…

Mise à jour : 2 avril 2025

Infos concernant 6730574 Canada inc., située au 8000-8020, avenue Blaise-Pascal, Montréal, Québec

pdf 14,40 Mo DO_demande_acces_2025-11-05-016_MAPAQ.pdf

al., par. m ou n) au 2026-07-09 -_-__-_- Période 2025-07-10 Lieu ou véhicule exploité PIZZARIA HOLLYWOOD 8011, AVENUE BLAISE-PASCAL MONTREAL, (Qc) H1E 3X7…

Mise à jour : 3 décembre 2025

Activité éducative : Pistes d’animation - La cyberintimidation - PPVI

pdf 665 Ko PPVI-Cyberintimidation-Prescolaire-primaire.pdf

nique-par-region/ https://cyberaide.ca/fr/ https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/protecteur-national-eleve https://www.quebec…

Mise à jour : 16 mars 2026

Activité éducative : Pistes d’animation - La violence et l’intimidation envers le personnel - PPVI

pdf 734 Ko PPVI-Violence-envers-personnel-Primaire-secondaire.pdf

unessejecoute.ca/ https://cyberaide.ca/fr/ https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/protecteur-national-eleve https://www.quebec…

Mise à jour : 16 mars 2026

Activité éducative : pistes d'animation - La violence et l'intimidation envers le personnel - Préscolaire et primaire

pdf 2,60 Mo PPVI-Violence-envers-personnel-Prescolaire-primaire.pdf

unessejecoute.ca/ https://cyberaide.ca/fr/ https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/protecteur-national-eleve https://www.quebec…

Mise à jour : 17 mars 2026

engagements_financiers_fev_2023.pdf

pdf 2,44 Mo engagements_financiers_fev_2023.pdf

SÛRETÉ DU QUÉBEC 12 15-94 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC13 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC4 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC5 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC…

Mise à jour : 28 septembre 2023

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Activité éducative : Pistes d’animation - La cyberintimidation - PPVI

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