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pdf 0,97 Mo RFA2425_JOH.pdf

Projets relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03…

Mise à jour : 4 février 2026

RFA 2024-2025 - Sept-Îles

pdf 1,12 Mo RFA2425_SEP.pdf

Projets relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03…

Mise à jour : 4 février 2026

RFA2425_BOI.pdf

pdf 0,96 Mo RFA2425_BOI.pdf

Projets relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03…

Mise à jour : 4 février 2026

RFA2425_LAP.pdf

pdf 0,96 Mo RFA2425_LAP.pdf

Projets relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03…

Mise à jour : 4 février 2026

Budget de dépenses 2024-2025 - Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires

pdf 3,75 Mo 1-Strategie_gestion_depenses.pdf

objectifs de dépenses s’établit à 494,2 M$ en 2025-2026 et à 1 292,3 M$ en 2026-2027. Écart à résorber1 (en millions de dollars) 2024-2025 2025-2026 2026…

Mise à jour : 3 mai 2024

Mémoire au conseil des ministres

pdf 326 Ko determination_nombre_places_programmes_formation_medical_niveau_doctoral_etudiants_hors_quebec.pdf

médecins omnipraticiens du Québec, la Fédération des médecins résidents du Québec, la Fédération des médecins spécialistes du Québec, la Fédération médicale…

Mise à jour : 23 juin 2020

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant la Politique triennale des nouvelles inscriptions dans les programmes de formation doctorale en médecine et du recrutement de médecins sous permis restrictif pour 2021-2022, 2022-2023 et

pdf 232 Ko determination_nombre_places_programmes_formation_medical_niveau_doctoral_etudiants_hors_quebec_2122_memlire.pdf

médecins omnipraticiens du Québec, la Fédération des médecins résidents du Québec, la Fédération des médecins spécialistes du Québec, la Fédération médicale…

Mise à jour : 7 juin 2021

Août 2023

pdf 629 Ko Engagements_financiers_2023-08.pdf

290 $ 80 ‭553060307 Centre multiethnique de Québec inc. Québec Taschereau 7 234 670 $ 2 193 664 $ 2 371 243 $ 2 669 763 $ 81 ‭553060308‬ Centre Sino-Québec…

Mise à jour : 14 septembre 2023

Formulaire − Demande de soutien aux politiques familiales municipales

pdf 2,04 Mo MFA-FO-0260-PFM.pdf

Programme de soutien aux politiques familiales municipales Formulaire − Demande d’aide financière 2025-2026 Volet 1 − Élaboration d’une politique familiale…

Mise à jour : 30 juin 2025

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

pdf 920 Ko 2023-0229_air.pdf

type de construction, régions administratives et ensemble du Québec, [En ligne], Institut de la statistique du Québec, [https://statistique.quebec…

Mise à jour : 11 décembre 2023

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Mémoire au conseil des ministres

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant la Politique triennale des nouvelles inscriptions dans les programmes de formation doctorale en médecine et du recrutement de médecins sous permis restrictif pour 2021-2022, 2022-2023 et

Août 2023

Formulaire − Demande de soutien aux politiques familiales municipales

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

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