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différée à la suite du dépôt de la demande d'aide financière 2026-01-08 Procédures opérationnelles La personne identifiée comme participante…

Cégep de Rosemont Rapport financier annuel au 30 juin 2020 Rapport financier annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de fonds 3 État des…

l'engagement MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire programme/élément) CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION Les…

, notamment afin de déposer le plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle…

................................................. 2 Encadré 2. Programme d’aide à la mise en valeur du territoire public – Soutien à la réalisation d’études…

récurrentes de 16,2 M$ sont anticipées. Ces économies incluent un programme de compensation financière d’un montant de 1,8 M$ qui sera mis en place afin de…

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offertes au plus tard à compter de la session d’automne 2024. Ce programme sera uniformisé; la durée minimale de formation de l’AEC en inspection a été…

A oû t 2 01 8 20 août 2018 RAPPORT PRÉÉLECTORAL Les prévisions économiques Le cadre financier Les revenus et les dépenses La dette Les provisions et les…

établissements de transformation. Ces derniers doivent implanter un programme de gestion de la qualité pour se conformer aux normes. Responsable : Ministère…