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RA-20260219-papiers-mouchoirs.pdf
pdf 473 Ko RA-20260219-papiers-mouchoirs.pdf
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Infos concernant MARCHE MADNI, CHENOY'S et REBEL BRASSERIE URBAINE - Partie 2
pdf 16,03 Mo DO_demande_acces_2025-09-22-002_partie2_MAPAQ.pdf
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Guide d'accompagnement pour le contrôle du plomb dans l'eau chez les prestataires de services de garde éducatifs
pdf 1,31 Mo Guide-prestataire-Plomb-eau.pdf
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Budget de dépenses 2024-2025 - Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires
pdf 3,75 Mo 1-Strategie_gestion_depenses.pdf
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Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)
pdf 1,53 Mo evaluation_effets_petraas.pdf
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Ville de Mercier - Mémoire au comité consultatif Réalité policière au Québec
pdf 653 Ko 2311_Mercier.pdf
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Budget 2018-2019 - Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État
pdf 1,45 Mo ProcessusBudgetaire_1819.pdf
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RFA2021_LEV
pdf 453 Ko RFA2021-LEV.pdf
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Plan directeur provisoire - Projet de parc national d'Opémican
pdf 17,15 Mo plan-directeur-opemican.pdf
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Décret concernant la nomination d’un juge de paix magistrat de la Cour du Québec - BSM-2025-005263
pdf 208 Ko DAI_no_BSM-2025-005263.pdf
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