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Synthèse des connaissances sur la mise en place et l'évolution des observations côtiers et marins

pdf 3,94 Mo synthese_connaissances_observatoires_cotiers_marins.pdf

Cap-aux-Meules (Québec) G4T 1K8 Tél. : 418 986-1603 Courriel : cegrim@msp.gouv.qc.ca Site Internet : https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/securi…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Arts, lettres et communication (500.B1) - (500.C1)

pdf 1,26 Mo 500-B1-500-C1-art-lettre-communication.pdf

l’adresse suivante : www.education.gouv.qc.ca/colleges/etudiants-au-collegial/formation-collegiale/programmes- detudes-preuniversitaires.…

Mise à jour : 13 février 2024

Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2022

pdf 4,54 Mo STAFR_sfp_2022.pdf

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Mise à jour : 16 juin 2025

Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 13

xls 131 Ko POR_Soutien_FIN_Organismes_COMMUN_13_MESS_2023-2024.xls

Solidarité sociale Programme d’aide et d’accompagnement social « PAAS Action » Entente de service 3,600.00 $ Fabre Association des parcs régionaux du Québec…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Inventaire des sites archéologiques du Québec (ISAQ) – Bibliographie

xls 2,05 Mo Bibliographie_ISAQ.xls

ms, n. p. 955 Martijn, Charles A. s. d. A Dossiers sur les pirogues : lac à la Truite ,CaGa-1, lac Patterson, CaGb-1, et lac à l'Eau Claire, CdFg-6. MAC, ms,…

Mise à jour : 2 décembre 2025

rapport-evaluation-_service_reinsertion_sociale-espadrille.pdf

pdf 762 Ko rapport-evaluation-_service_reinsertion_sociale-espadrille.pdf

j’ai été capable de me dire “attends une minute, je vais faire une autre chose et après ça je vais lui parler”. Il m’a dit cela avec les yeux brillants. Et…

Mise à jour : 19 décembre 2023

Guides des modalités d'application - Mesures d'exemplarité de l'État du PEV

pdf 539 Ko guide-modalites-application-mesures-exemplarite-etat.pdf

environnement.gouv.qc.ca/developpement/outils/Fiche_12.pdf mailto:eautrement@mamh.gouv.qc.ca Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles – Mesures…

Mise à jour : 25 septembre 2025

Statistiques relatives à certaines dispositions du Code criminel en matière jeunesse

pdf 411 Ko Reponse_demande_acces_2324-206_DPCP.pdf

Laurier Québec (Québec) G1V 0B9 Téléphone : 418 643-4085 Télécopieur : 418 643-7462 www.dpcp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL : Le 5 avril 2024 Objet : Demande…

Mise à jour : 10 avril 2024

Mémoire au Conseil des ministres – Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 283 Ko 2024-0190_memoire.pdf

https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/grandslacs/2005/index.htm https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/grandslacs/2005/index.htm…

Mise à jour : 14 novembre 2024

Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandé

pdf 366 Ko AINFR_AIR_Mesures_regimes_compl_retraite_COVID19.pdf

4268 genevieve.couture@retraitequebec.gouv.qc.ca 25 mailto:genevieve.couture@retraitequebec.gouv.qc.ca mailto:genevieve.couture@retraitequebec.gouv.qc.ca 13.…

Mise à jour : 25 novembre 2020

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Arts, lettres et communication (500.B1) - (500.C1)

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Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 13

Inventaire des sites archéologiques du Québec (ISAQ) – Bibliographie

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Guides des modalités d'application - Mesures d'exemplarité de l'État du PEV

Statistiques relatives à certaines dispositions du Code criminel en matière jeunesse

Mémoire au Conseil des ministres – Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandé

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