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contrainte de l’« Exigence de suivi » auxquels les informations du calendrier font référence . Zone grisée de chaque mois du calendrier Cette zone informe…

02 % en 2023) 636 801 Plus : Réévaluation de l’obligation au 1er avril 2024 avec un taux d’emprunt marginal de 3,75 % (4,45 % au 1er avril 2023) 10 (1)…

intérim, BARD GUENOUN Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale Québec, le 27 avril 2021 18 Conseil de gestion de l’assurance parentale –…

février 2019, la réinspection finale a été faite le 16 avril 2020. Si la périodicité est de cinq ans, la prochaine inspection serait le 16 avril 2025. 37…

RÉDUCTION DU FARDEAU ADMINISTRATIF MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION 30 AVRIL 2021 Page 1/11 1. INTRODUCTION L’allègement…

l’entrée en vigueur du chapitre SP 3280 – Obligations liées à la mise hors service d’immobilisations AVRIL 2026 Ce document a été réalisé par le ministère…

offert hors du calendrier scolaire (de la fin juin à la fin août), toute la journée, en continu et tous les jours de la semaine; pour la période scolaire : o…

Achèvement substantiel des travaux (537 jours de calendrier ou 17 mois 19 jours) • Vendredi 09 Décembre 2022 : Fin des travaux à 100% (572 jours de …

Téléphone : 418 665-3721 Télécopieur: 418 665-4007 22 avril 2022 Paul Bouchard, ing.f. Date Unité de gestion de Portneuf-Laurentides et Charlevoix t 25 avril…

et du dernier cas confirmés rapportés). De janvier à mars, 12 cas ont été rapportés, mais c’est en avril que l'on observa une transmission locale soutenue,…