Résultats de recherche

niveau de revenu personnel total avant impôts pour l’année 2019 ou 2018 (environ 1,73 % des individus se sont référés à l’année 2018). Il s’agit du revenu dé…

l'examen d'un médecin vétérinaire au cours de l'exercice (art. 5) 62 d) Nombre et race de chiens déclarés potentiellement dangereux par la…

déplacement; • les frais relatifs aux équipements de bureau; • les frais de financement du projet; • les impôts et les taxes, telles la taxe sur les produits…

majeures ; - Un logement est abordable si le ménage consacre moins de 30 % de son revenu total avant impôt aux frais de logement ; - Un logement est de…

une prévalence déclarée inférieure à celle de l’ASPC, soit de 13,6 pour 100 000 habitants. Les femmes représentaient 36 % des cas déclarés. 5. Personnes de…

monde et donne un sens aux vies des gens qui s’engagent, comme Patrick Poivre d’Arvor l’a si bien déclaré : « J’en suis sûr désormais, notre existence se…

bénéficiaires du programme, sous la forme de contributions non remboursables (subventions et crédits d’impôt), de contributions remboursables (prêts,…

of this Act; or (b) declare that this Act applies in relation to a specified person as if one or more specified provisions of this Act were modified as…

l pour invalidité a été créé en 2013. Il s’adresse aux personnes âgées de 60 à 65 ans qui sont déclarées invalides alors qu’elles bénéficient déjà de la…

mariage par divorce ou annulation, la dissolution de l’union civile par jugement du tribunal, déclaration commune ou annulation de même que la séparation de…