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Copie de courriel contenant les termes « LGBT, identité de genre, non binaire, gai, gay, queer ou homo » envoyé ou reçu par les personnes suivantes : Johanne Pelletier, Simon Fortin, Louis-Pierre Ducharme, Pascal D’Astous et Anne Rochette, pour la

pdf 905 Ko 23-528_Diffusion.pdf

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Mise à jour : 1 mars 2024

Registre de penalités adminstratives du 2024-01-01 au 2024-03-31

pdf 300 Ko registre_penalites-admin_20240101-20240331.pdf

13 - Laval Laval 2024-01-24 7895330 CANADA INC. 4947 rue René-Coty Laval H7W 4T7 3965 boulevard Saint- Martin Ouest Laval H7T 1B7 2023-11-08 Règlement sur…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Nombre d'inscriptions et de diplomations à chaque année entre 2015 et 2025 pour certains programmes d'études (DEP)

pdf 399 Ko 25-811_Diffusion.pdf

26 56 82 57 68 59 70 78 Techniques de l'impression (581B0) 4 6 2 2 5 1 4 3 3 1 Gestion de projet en communications graphiques (581C0) 9 8 8 7 7 3 Total…

Mise à jour : 23 janvier 2026

CONTRAT D'ENGAGEMENT

pdf 265 Ko federation-quebecoise-du-loisir-institution_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

Bruce, E., Surr, C., & Downs, M. (2008)). Des chercheurs (Coons, D.H. (1991), Bowlby-Sifton, C. (2000), Buettner, L.L., Lundegren, H., Lago, D., Farrell, P.,…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Officiers publics du DPCP désignés pour la résiliation des baux résidentiels et pour la demande de services de santé et de services sociaux sans le consentement d’un parent

pdf 207 Ko LI_Officiers_publics_designes_DPCP.pdf

Martigny Ouest, Bureau D-3, Saint-Jérôme (Québec) J7Y 4Z1 450 431-4401 MALDEMAY, Élise elise.maldemay@dpcp.gouv.qc.ca X X Longueuil 2178, rue du Colisée,…

Mise à jour : 11 mars 2026

Le nombre de personnes ayant suivi une formation relative à l’utilisation des salles de retrait et le nombre d'interventions, les courriels, notes et avis relatifs au cadre de référence de l'utilisation des salles de retrait.

pdf 2,70 Mo 24-598_Diffusion.pdf

8904%7C0%7C0%7C638029144358860852%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJWIjoiMC4wLjAwMDAiLCJQIjoiV2luMzIiLCJBTiI6Ik1haWwiLCJXVCI6Mn0%3D%7C3000%7C%7C%7C&sdata=zrvwHeQ%2F…

Mise à jour : 19 février 2025

Copies des rapports d'inspection et d'infraction de Saizen Sushi et de la Boulangerie et Pâtisserie Kubera et autres informations - Partie 2

pdf 19,18 Mo DO_demande_acces_2025-12-02-025_partie2_MAPAQ.pdf

^•^fi-'fy'"""*^'7^ "'» < •• K^£^- - ••»-' ^.:y.M. ^''^'•w^v.i^.^ \^t ^ ^A°\ Imprimé le 2021-10-04 22:41 Page 1 de 3…

Mise à jour : 23 décembre 2025

23-65_Diffusion.pdf

pdf 387 Ko 23-65_Diffusion.pdf

NTA21(2021) 4,0 4,0 NTC0L(2014) 29,0 29,0 NTC0Q(1998) 17,0 17,0 NTC1H(2018) 19,5 19,5 NTC1T(2008) 3,5 3,5 NTC1W(2018) 0,5 0,5 NTL0V(2019) 21,5 21,5…

Mise à jour : 6 juin 2023

Microsoft Word - Inventaire_Ligne_Chaudière_Valero_RF_CCDC_22-03-2021.doc

pdf 29 Mo 2311013-301_-_Document_final_88.3.pdf

friable, vert olivâtre à gris pâle NON EXCAVÉ 1 2 3 4 0 10 20 30 40 50 0 10 20 30 40 50 60 70 NON EXCAVÉ 1 2 3 4 5 6 70 60 80 90 100 783-P7 - SONDAGE 7 Coupe…

Mise à jour : 17 décembre 2023

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13,58 Mo 23-608_Diffusion.pdf

quebec&data=05%7C01%7Crim.bhairi%40mes.gouv.qc.ca%7C7fbe98cdb73b4ab72e7d08dbeb745f0f%7C2ce8fc18a5b048ec9200287a89068904%7C0%7C0%7C638362659535559371%7CUnknow…

Mise à jour : 21 mai 2024

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Copie de courriel contenant les termes « LGBT, identité de genre, non binaire, gai, gay, queer ou homo » envoyé ou reçu par les personnes suivantes : Johanne Pelletier, Simon Fortin, Louis-Pierre Ducharme, Pascal D’Astous et Anne Rochette, pour la

Registre de penalités adminstratives du 2024-01-01 au 2024-03-31

Nombre d'inscriptions et de diplomations à chaque année entre 2015 et 2025 pour certains programmes d'études (DEP)

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Officiers publics du DPCP désignés pour la résiliation des baux résidentiels et pour la demande de services de santé et de services sociaux sans le consentement d’un parent

Le nombre de personnes ayant suivi une formation relative à l’utilisation des salles de retrait et le nombre d'interventions, les courriels, notes et avis relatifs au cadre de référence de l'utilisation des salles de retrait.

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Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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