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de vêtements Production d’artisanat seulement 316 Fabrication de produits en cuir et de produits analogues Production d’artisanat seulement 321999…

intérêt, effet, etc.) et sur des aspects particuliers – en comparant son texte avec des productions analogues (textes de ses pairs, textes modèles) ou avec…

étudié55. Toutefois, plusieurs éléments du contexte d’intervention dans lequel ils évoluent sont analogues. Ainsi, les SGEE sont tous sous la gouverne d’un…

un comité d'orientation relevant de la Communauté métropolitaine serait mis en place et un comité analogue, composé de représentants des villes gérant…

fournissant des services de sécurité sont à l’œuvre au Québec. Poursuivant le plus souvent des fins analogues, notamment de protéger les personnes et les…

fournissant des services de sécurité sont à l’œuvre au Québec. Poursuivant le plus souvent des fins analogues, notamment de protéger les personnes et les…

prévoit certaines règles relatives au contrat de courtage pour la vente d’une maison. Elles sont analogues à certaines règles de la Loi sur la protection du…

ge nord-américain (ALENA) et à l’Organisation mondiale du commerce (OMC), par exemple. De façon analogue, sur le plan des charges fiscales, le Ministère…

enfant pendant une durée maximale de 18 semaines consécutives (art. 317). • Des mesures législatives analogues ont été mises en place dans les lois de deux…

Société québécoise du cannabis (SQDC), filiale de la SAQ et dont les habitudes de sa clientèle sont analogues à celle de la SAQ, n’est pas sujette aux mêmes…