Résultats de la recherche
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Participation sociale des adolescent-e-s et jeunes adultes autistes en milieux scolaires et d’emploi : analyser les obstacles pour concevoir des services permettant de les surmonter
pdf 11,82 Mo Participation-sociale-adolescents-jeunes-adultes-autistes-milieu-scolaires-emploi.pdf
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Rapport d'examen de plainte
pdf 633 Ko Rapport_5134-24-001.pdf
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Rapport
pdf 2,51 Mo AVI_OrientationsPlanifPluriImm_PCMichaud_Fev2025.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2025
pdf 636 Ko RA_Acces_Eng_fin_04-2025_MJQ.pdf
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Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial
pdf 698 Ko FO_engagement_regroupement_familial_A0546GF.pdf
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Mémoire au Conseil des ministres – Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités
pdf 385 Ko 2025-0157-0158-0159-0160-0161-0162-0163-0164_memoire.pdf
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Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023
pdf 4,63 Mo 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles
pdf 821 Ko air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf
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Analyse d’impact réglementaire (réserve de biodiversité d’Anticosti)
pdf 667 Ko 2023-2478-0293_air.pdf
